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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2315169_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Robbe, président, - Mme Caldoncelli-Vidal, première conseillère. - M. Vollot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2403337_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

Vu : - les autres pièces du dossier. - la requête enregistrée le 12 février 2024 sous le numéro 2403339, par laquelle Mme A demande l'annulation de la décision attaquée.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475967.20240110

Admin. suprême

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Vu la procédure suivante : La société hydro-électrique de la vallée de Salles-la-Source - Etablissements Amédée Vidal a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 25 août 2016

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

643106f528558704f52e6c84

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

La SAS Biscuiterie Vital a répondu par LRAR du 26 novembre 2019.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302333_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Elle fait valoir que les moyens de la société Ambulance Vitale ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a17

Appel

9 novembre 2015

9 novembre 2015

que la Société VITAL CARAÏBES a décidé de donner une suite favorable à la demande de Mme X... de réaliser son travail à son domicile dans le cadre du télétravail.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca01a1cdc6046d477931f6

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY, Juge, * Madame Nadège FELLOT, Juge, assistés de : * Maître Anne VIDAL-PENCHINAT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca021ccdc6046d477939fb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Chambre du Conseil du 10 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle CRIBIER, Président, * Monsieur Jean-François RAMAY, Juge, * Madame Nadège FELLOT, Juge, assistés de : * Maître Anne VIDAL-PENCHINAT

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2314157_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d1e6cdc6046d47b5d9a2

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304594_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2214303_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le rapport de Mme Caldoncelli-Vidal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2112468_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

M. et Mme A ont fait l'objet d'un contrôle sur pièces effectué au titre des années 2015 et 2016.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2112717_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - et le code de justice administrative.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA04060_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vidal, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2315199_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2308884_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7d139cdc6046d47729a39

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Vu les pièces et conclusions versées aux débats. Vu les dispositions des articles 700, 872 et 873 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67908cdd1b5a79f7327055ac

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[W] demandent à la cour de : - déclarer recevable l'appel formé le 19 janvier 2024 par la SARL Ilot Vital à l'encontre de l'ordonnance du juge-commissaire de la SARL Ilot Vital du 30 novembre 2016,

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

643106f528558704f52e6c86

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

La SAS Biscuiterie Vital a répondu par LRAR du 20 janvier 2020. Le 20 février 2020, M.

Source officielle

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