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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
60373cf42fe4e7191b51fcb2
15 mai 2015
15 mai 2015
personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par : Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée par : Me Sophie
Source officielle18° chambre 1ère section
6631373919f939ca6242e327
30 avril 2024
30 avril 2024
BISE BLAINEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0780 Décision du 30 Avril 2024 18° chambre 1ère section N° RG 21/05710 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUI4J COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie
Source officielle1re chambre civile
66863cf8b1dbbe3bae6002a2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 avril 2024 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Sophie
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f29d61a5c2f4aa36668
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Sophie
Source officielleCh. Sociale -Section A
67908cce1b5a79f7327054d8
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Copie exécutoire délivrée le : la SELARL [W] & AVOCATS la SELARL TRINCEA AVOCATS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Ch
Source officielle15e chambre
65336b8ebb40ec8318f31eff
19 octobre 2023
19 octobre 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Sophie
Source officielle18° chambre 1ère section
65b40709753f879640d60913
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ABADJIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0543 Décision du 25 Janvier 2024 18° chambre 1ère section N° RG 20/07852 - N° Portalis 352J-W-B7E-CST2I COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204173_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 janvier 2023, le Comité régional de la conchyliculture de Bretagne Nord (CRCBN), représenté par Me Julien Bonnat et Me Sophie Costard, avocats de la SELARL Avoxa
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86654
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Comparante concluante par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE-ROBLIN, avoués à la Cour d'Appel de Paris et plaidant par Me CHEVALLIER, avocat au barreau de Paris.
Source officielle18° chambre 1ère section
6979c103cdc6046d47f38138
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Localité 11] Monsieur [LS] [CJ] [H] [B] [Adresse 4] [Localité 11] Tous représentés par Me Davina SUSINI - LAURENTI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0043 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
668f991f8dee2c23d20e77cc
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 18 décembre 2023 Minute n° 24/614 N° RG 20/00794 - N° Portalis DB2Y-W-B7E-CBZWW Le CCC : dossier FE : Me Anne-sophie
Source officielleChambre civile TGI
6878872fe2f36c9774d809e8
11 juillet 2025
11 juillet 2025
mise en délibéré devant la chambre civile de la Cour composée de : Président : Monsieur Patrick CHEVRIER, président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, conseillère Conseiller : Mme Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
631986a151eeae4f1309d0af
7 septembre 2022
7 septembre 2022
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 mai 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sophie
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6349001b63d497adffda416a
11 octobre 2022
11 octobre 2022
MONSIEUR LE MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE [Adresse 1] [Localité 5] Non comparant, ni représenté D'AUTRE PART, COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Madame Sophie
Source officielle1ère Chambre
69df1e12cdc6046d47479afe
14 avril 2026
14 avril 2026
COIN D'AUBRAC [Adresse 1] [Localité 1] Représentées par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Jacques VERDIER, avocat au barreau d'AURILLAC Timbre fiscal acquitté
Source officielleChambre civile TGI
69d9d6fdcdc6046d47d8a3f2
10 avril 2026
10 avril 2026
appelée à l'audience publique du 18 Novembre 2025 devant la cour composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller : Mme Sophie
Source officielle18° chambre 1ère section
6631373f19f939ca6242e479
30 avril 2024
30 avril 2024
Philippe PERICAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0219 Décision du 30 Avril 2024 18° chambre 1ère section N° RG 19/13459 - N° Portalis 352J-W-B7D-CREYQ COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie
Source officielleChambre Sociale
6698b082e6ed70c67f644a98
4 juillet 2024
4 juillet 2024
JUILLET 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 05 Octobre 2022 APPELANT : Monsieur [A] [F] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Sophie
Source officielle8ème chambre
67f755c1d8218d22f82bd45a
9 avril 2025
9 avril 2025
immatriculée au RCS de LYON D 794 985 671 dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3], représentée par son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège Représentée par Me Anne-sophie
Source officielle1re chambre 1re section
5fdd64bc7cf1310deb36f48d
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Comparant en la personne de Mme Sophie I...
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