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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300835_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNG) a mis fin à son détachement dans l'emploi fonctionnel de directeur du site de la Timone
Source officiellePremière Présidence
6631db35a91469000847aae2
25 avril 2024
25 avril 2024
[J] [V] a indiqué ne pas souhaiter assister à l'audience, et vouloir être représenté par Maître TICOT.
Source officielleVENTES
6894fa195418c246fd6a8e60
4 avril 2025
4 avril 2025
formalité en date du 31 mars 2025 contenant un dossier de diagnostics techniques établi par la société EXPERT’IMO le 24 mars 2025 ainsi que la copie du PV de visite des lieux dressé par la SCP BLUM-TISSOT-VIGUIER-RENOUX
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210503_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l'hôpital de la Timone
Source officielle7ème chambre
DTA_2208253_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
globale de 97 000 euros en tant qu'ayant-droits, en réparation des préjudices subis par leur mère, Mme D K épouse L, à la suite de sa chute dans la nuit du 27 au 28 septembre 2017 à l'hôpital de la Timone
Source officielle1ère Chambre
DTA_1902558_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Par des mémoires enregistrés le 4 mai 2022, le 23 juin 2022 et le 5 août 2022, la SCI Le Mas Tissot et M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-142790
1 avril 2014
1 avril 2014
uppercase; color:#339966 } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } Communicated on 1 April 2014 THIRD SECTION Application no. 52375/13 Gheorghe TIMOFTE
Source officielle8ème chambre
DTA_2102422_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
C, son frère, décédé depuis lors, au cours de son séjour à l'hôpital de La Timone à compter du 29 octobre 2020.
Source officielleSe. référés
665eae9cb5277b0008894371
23 janvier 2024
23 janvier 2024
MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO DEFENDEURS : Monsieur [H] [X] né le 22 septembre 1977 à [Localité 25] [Adresse 32] non comparant représenté par Me Stephanie TISSOT-POLI
Source officielle4ème chambre 2ème section
668d7fff53e3bdd077867706
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Gilles MIGAYROU, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, vestiaire #PC102 DÉFENDEURS Monsieur [U] [V] [Adresse 5] [Localité 7] représenté par Me Francis TISSOT
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1981:146
18 juin 1981
18 juin 1981
. # Peter John Krier Tither contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaire stagiaire - Licenciement. # Affaire 175/80.
Source officielle2ème Chambre
67eee3fab848dd6814c6254b
3 avril 2025
3 avril 2025
DEFENDERESSE Entreprise ROYAL ISLANDER CLUB [Adresse 5] ANTILLES NEERLANDAISES non représentée L’affaire a été débattue le 16 Janvier 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Timothée
Source officielle14e Chambre
60370f3e50c8d1a9caa93401
18 juin 2015
18 juin 2015
VAUCLUSE ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Me Jean-michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE Me Timothée
Source officielle1ère chambre
DTA_2108438_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2108439_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2108465_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2108504_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_1900272_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Timothée Gallaud, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_1901986_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Timothée Gallaud, président, - les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations de Me Seschi, substituant Me Hadad Taieb, représentant Mme C, et de Me Gross, représentant
Source officielle1ère chambre
DTA_1906527_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Timothée Gallaud, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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