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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 13
625bae7544cde4277d1bd60a
15 avril 2022
15 avril 2022
La caisse réplique que l'appelante aurait dû coter l'acte 1 AMI 2 s'agissant de la simple application d'un pansement avec désinfection de la plaie à l'antiseptique.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0207DEC004382605
7 février 2017
7 février 2017
Il y était allégué que, dans sa jeunesse, T. avait appartenu à un mouvement antisémite d’extrême droite, qu’il avait participé à l’incendie d’une synagogue, qu’il avait collaboré avec la Securitate et
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0627DEC003436714
27 juin 2017
27 juin 2017
Royaume ‑ Uni (déc.), n o 23131/03, 16 novembre 2004), ou encore dans des affaires relatives à des publications ou spectacles jugés antisémites et négationnistes ( Pavel Ivanov
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3120383-3474171
12 mai 2010
12 mai 2010
A la suite de sa participation à une table ronde qui eut lieu en 1999, un quotidien rapporta qu’il avait fait des déclarations sur la position extrémiste et antisémite d’un certain parti politique.
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c022e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le docteur [S] a prescrit à Mme [T] des pansements quotidiens à réaliser par un infirmier diplômé d'Etat (IDE), outre des antibiotiques à titre préventif et un antiseptique. 5.
Source officielleChambre 1-6
64a7af073bcaf505db69625e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[J] produit en outre l'attestation d'un pharmacien aux termes de laquelle il achète régulièrement des produits antiseptiques pour panser des coupures des membres supérieurs et en particulier des mains.
Source officielleService des référés
670426918d5cd4a875912799
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Elle utilise des couches, du petit matériel d'hygiène (gants à usage unique, antiseptiques, alèses...)
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d093
17 mars 2009
17 mars 2009
au niveau de l'établissement, le produit mis à disposition du personnel pour le lavage des mains (savon doux) non conforme à celui requis pour le protocole de lavage chirurgical des mains (savon antiseptique
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0705DEC001358302
5 juillet 2005
5 juillet 2005
dire, en réponse à une remarque du requérant lui-même, qu’il ne convenait pas d’assimiler la plainte à l’origine du dossier à celle qui fut à l’origine de l’affaire Dreyfus (c’est-à-dire des motifs antisémites
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0826DEC006010810
26 août 2014
26 août 2014
Deux médicaments furent également administrés au malade par voie intraveineuse : la métoclopramide (neuroleptique antiémétique) et la ranitidine (antihistaminique H2 qui inhibe la production d’acide
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1211DEC002241607
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Elle y trouva notamment une bouteille d’eau de Javel de quatre litres aux trois quarts vide, une boîte de comprimés analgésiques ( dexkétoprofène trométamol ), une boite de comprimés neuroleptiques antiémétiques
Source officielle19eme contentieux médical
668596e41d2b47a9d8cc1083
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Préjudices temporaires : - Dépenses de santé avec l'ensemble du matériel d'hygiène couches garnitures antiseptique Pénilex coussins anti escarre, scopoderm non remboursé, eau gélifiée boissons, vêtements
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY03040_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
indispensables à la préservation de l’état de santé de Mme A..., sans reprendre la totalité des prescriptions figurant sur l’ordonnance du 7 juillet 2022, qui comportait notamment des antalgiques, des antiseptiques
Source officielle3ème chambre
DTA_2100209_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Or l'expert souligne qu'en se contentant de traitements locaux antiseptiques et de traitements antibiotiques oraux n'ayant pas une capacité de diffusion suffisante, le centre hospitalier universitaire
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Gilbertc/Grèce
ECLI:CE:ECHR:2019:0110JUD006434712
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Le 5 août 2007, Panayote Dimitras, directeur du Moniteur grec Helsinki, alerta le procureur près le tribunal correctionnel d’Athènes d’un article de contenu prétendument antisémite, paru
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0607DEC006401600
7 juin 2005
7 juin 2005
Il souligne à ce titre qu'il n'affirme pas que la doctrine de l'Eglise catholique est intrinsèquement antisémite, mais qu'elle conduit à l'antisémitisme, ce qui est selon lui une nuance non négligeable
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0412REP001786291
12 avril 1995
12 avril 1995
#xa0; cette composition suggère-t-elle qu'il s'agit du produit pharmaceutique bien connu sous ce nom employé comme antiseptique
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0921JUD001358302
21 septembre 2006
21 septembre 2006
dire, en réponse à une remarque du requérant lui-même, qu’il ne convenait pas d’assimiler la plainte à l’origine du dossier à celle qui fut à l’origine de l’affaire Dreyfus (c’est-à-dire des motifs antisémites
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62833c205a52a8057d991807
16 mai 2022
16 mai 2022
des soins pour la préparation, la surveillance et l'injection sur la chambre implantable de différentes thérapeutiques médicamenteuses, à type d'inhibiteur de la pompe à protons, de corticoïdes et antiémétiques
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3bec2a5bdff9702ffc0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Quincke, choc anaphylactique, réaction anaphylactoïde) à signaler au médecin ou pharmacien ; - un extrait du site internet « infirmiers.com » faisant également état de ces réactions allergiques aux antiseptiques
Source officiellePage 35 sur 38