CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

964 résultats pour « arthroscopie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

65b00f34b98137c174787ae0

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il présente une rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite objectivée par un arthroscanner et constatée le 4 mai 2022.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

65b35c7b1d7564000872dc62

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

De plus, le tableau 57 des maladies professionnelles prévoit que la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs doit être objectivée par I.R.M. ou un arthroscanner en cas de contre-indication

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500594_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Il soutient qu'ainsi, compte tenu des résultats de l'arthroscanner réalisé le 12 juin 2024, les douleurs postérieures sont dues à une arthrose sévère non traitée et non à l'accident du 5 mars 2024 lui-même

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210290

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

parmi les maladies bénéficiant de la présomption d'imputabilité la «tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210373

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

J... a "bénéficié" de deux infiltrations en 2008, et en déduit qu'il était en réalité atteint d'une maladie dégénérative, sous forme de capsulite rétractile confirmée par arthroscanner de l'épaule droite

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201858_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

échographie et radiologie pratiquée le 23 juillet 2020, dont il ne ressort que des lésions dégénératives et aucune lésion récente tendino-musculaire, il ressort toutefois des pièces du dossier qu'un arthroscanner

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c42

Appel

11 janvier 2021

11 janvier 2021

a été marquée par une persistance de la douleur et une impotence fonctionnelle ayant nécessité une opération de débridement labro-bicipital suivie de séances de rééducation; - un an plus tard, l'arthroscanner

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201867

Cassation

29 novembre 2012

29 novembre 2012

prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 12 février 2005 ; que les certificats médicaux de prolongation ont été établis par le docteur B...qui a constaté une impotence fonctionnelle importante ; qu'un arthroscanner

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX00181_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

persistance de douleurs au niveau des articulations, notamment à l'épaule gauche : un certificat médical du 31 mai 2016 relevant l'existence d'une " tendinite biciptale à l'épaule gauche " et un arthroscanner

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c7c9b0cb8dca058e3e79b0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

A] a subi, en juillet 2013, une intervention chirurgicale au niveau de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite, suite à une pathologie dégénérative, par réinsertion du tendon sus-épineux sous arthroscopie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68e9e7c21cc27cf28f909662

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Points d'arthroscopie antéro-externe et postérieure... Point douloureux antérieur au niveau gléno-huméral...Mobilité en actif: Abduction = 120° c/ 180° à gauche...

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69786f35cdc6046d47d723f3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

d'une 'rupture intra-tendineuse sus-épineux épaule gauche' sur la base d'un certificat médical initial du 13 février 2015 faisant état d'une ' scapulalgie sur rupture du supra-épineux confirmée par l'arthroscopie

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

63b7cdcf6b63637c907b7d80

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Lors de son adhésion, elle a déclaré avoir eu un ou plusieurs arrêts de travail de plus de 21 jours en raison d'une arthroscopie de l'épaule pendant six mois et avoir subi une chirurgie bariatrique en

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6780be11780de3a214879da8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

conseil, Docteur [W], a conclu dans son rapport du 23 décembre 2019 dans les termes suivants : 'EXAMEN du 19/12/2019 1m69 89kgs Gaucher Epaule droite : Inspection Pas de cicatrices visibles d'arthroscopie

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf2617c1ccb0008628d6f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

En raison de l'importance des lésions ostéochondrales du condyle interne qui avait été perforé, il a subi une arthroscopie en septembre 2010.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d38cdc6046d477dbb9b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il résulte du compte rendu opératoire en date du 26 septembre 2024 que Monsieur [R] [P] a subi une arthroscopie du genou gauche en raison d’une surutilisation de celui-ci du fait de l’atteinte du genou

Source officielle
CA

Chambre sociale

61633c1a7eadebb7307d1f5a

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

méniscectomie interne droite et une synovectomie du tendon rotulien droit dès le mois de septembre 1996 suivies de soins, il ne reprendra le travail que quelques jours en février 1997, il subira une arthroscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110561

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

[J] a été opéré à 4 reprises les 13 décembre 2011 (lunarectomie), 28 février 2013 (résection de la 1ère rangée des os du carpe), 20 janvier 2014 (arthroscopie) et 24 mars 2014 (arthrolyse), - il n&apos

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002243_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

B a subi un traumatisme de l'épaule gauche ayant entrainé des douleurs chroniques invalidantes avec une impotence fonctionnelle résistante au traitement médical et ayant nécessité une arthroscopie thérapeutique

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd9889b6d4ebc78c7c9e2c1

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

nature et la date de réalisation de l'examen complémentaire exigé par le tableau' et ce alors que s'agissant de la seconde maladie visée au tableau 57, elle doit être objectivée par IRM (ou par arthroscanner

Source officielle

Page 35 sur 49

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.