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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
65b00f34b98137c174787ae0
16 janvier 2024
Il présente une rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite objectivée par un arthroscanner et constatée le 4 mai 2022.
Chambre Sécurité sociale
65b35c7b1d7564000872dc62
25 janvier 2024
De plus, le tableau 57 des maladies professionnelles prévoit que la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs doit être objectivée par I.R.M. ou un arthroscanner en cas de contre-indication
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2500594_20250401
1 avril 2025
Il soutient qu'ainsi, compte tenu des résultats de l'arthroscanner réalisé le 12 juin 2024, les douleurs postérieures sont dues à une arthrose sévère non traitée et non à l'accident du 5 mars 2024 lui-même
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210290
4 mai 2017
parmi les maladies bénéficiant de la présomption d'imputabilité la «tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (ou arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2016:C210373
16 juin 2016
J... a "bénéficié" de deux infiltrations en 2008, et en déduit qu'il était en réalité atteint d'une maladie dégénérative, sous forme de capsulite rétractile confirmée par arthroscanner de l'épaule droite
2ème chambre
DTA_2201858_20231204
4 décembre 2023
échographie et radiologie pratiquée le 23 juillet 2020, dont il ne ressort que des lésions dégénératives et aucune lésion récente tendino-musculaire, il ressort toutefois des pièces du dossier qu'un arthroscanner
Cour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c42
11 janvier 2021
a été marquée par une persistance de la douleur et une impotence fonctionnelle ayant nécessité une opération de débridement labro-bicipital suivie de séances de rééducation; - un an plus tard, l'arthroscanner
ECLI:FR:CCASS:2012:C201867
29 novembre 2012
prescrivant un arrêt de travail jusqu'au 12 février 2005 ; que les certificats médicaux de prolongation ont été établis par le docteur B...qui a constaté une impotence fonctionnelle importante ; qu'un arthroscanner
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00181_20230323
23 mars 2023
persistance de douleurs au niveau des articulations, notamment à l'épaule gauche : un certificat médical du 31 mai 2016 relevant l'existence d'une " tendinite biciptale à l'épaule gauche " et un arthroscanner
2ème Chambre
62c7c9b0cb8dca058e3e79b0
7 juillet 2022
A] a subi, en juillet 2013, une intervention chirurgicale au niveau de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite, suite à une pathologie dégénérative, par réinsertion du tendon sus-épineux sous arthroscopie
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c21cc27cf28f909662
10 octobre 2025
Points d'arthroscopie antéro-externe et postérieure... Point douloureux antérieur au niveau gléno-huméral...Mobilité en actif: Abduction = 120° c/ 180° à gauche...
2ème chambre sociale
69786f35cdc6046d47d723f3
22 janvier 2026
d'une 'rupture intra-tendineuse sus-épineux épaule gauche' sur la base d'un certificat médical initial du 13 février 2015 faisant état d'une ' scapulalgie sur rupture du supra-épineux confirmée par l'arthroscopie
Ch. civile et commerciale
63b7cdcf6b63637c907b7d80
5 janvier 2023
Lors de son adhésion, elle a déclaré avoir eu un ou plusieurs arrêts de travail de plus de 21 jours en raison d'une arthroscopie de l'épaule pendant six mois et avoir subi une chirurgie bariatrique en
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be11780de3a214879da8
9 janvier 2025
conseil, Docteur [W], a conclu dans son rapport du 23 décembre 2019 dans les termes suivants : 'EXAMEN du 19/12/2019 1m69 89kgs Gaucher Epaule droite : Inspection Pas de cicatrices visibles d'arthroscopie
1ère Chambre
660cf2617c1ccb0008628d6f
2 avril 2024
En raison de l'importance des lésions ostéochondrales du condyle interne qui avait été perforé, il a subi une arthroscopie en septembre 2010.
Chambre des référés
6a0f6d38cdc6046d477dbb9b
21 mai 2026
Il résulte du compte rendu opératoire en date du 26 septembre 2024 que Monsieur [R] [P] a subi une arthroscopie du genou gauche en raison d’une surutilisation de celui-ci du fait de l’atteinte du genou
Chambre sociale
61633c1a7eadebb7307d1f5a
15 septembre 2011
méniscectomie interne droite et une synovectomie du tendon rotulien droit dès le mois de septembre 1996 suivies de soins, il ne reprendra le travail que quelques jours en février 1997, il subira une arthroscopie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110561
30 juin 2021
[J] a été opéré à 4 reprises les 13 décembre 2011 (lunarectomie), 28 février 2013 (résection de la 1ère rangée des os du carpe), 20 janvier 2014 (arthroscopie) et 24 mars 2014 (arthrolyse), - il n&apos
1ère chambre
DTA_2002243_20230516
16 mai 2023
B a subi un traumatisme de l'épaule gauche ayant entrainé des douleurs chroniques invalidantes avec une impotence fonctionnelle résistante au traitement médical et ayant nécessité une arthroscopie thérapeutique
9ème Ch Sécurité Sociale
5fd9889b6d4ebc78c7c9e2c1
15 janvier 2020
nature et la date de réalisation de l'examen complémentaire exigé par le tableau' et ce alors que s'agissant de la seconde maladie visée au tableau 57, elle doit être objectivée par IRM (ou par arthroscanner
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