planification aéroportuaire définis à l'article 8 du présent cahier des charges ; -avec les servitudes aéronautiques et radioélectriques ; -avec les surfaces libres d'obstacles ou avec les surfaces d'évaluation d'obstacles relatives aux approches de précision

Article Annexe

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Rédiger avec précision dans les situations fréquentes une ordonnance incluant posologie (lorsque cela est précisé par la lettre P dans le texte), durée et surveillance du traitement. 4.

LEGIARTI000024751074

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1.5.1 Date de comptabilisation d'une immobilisation corporelle L'immobilisation est comptabilisée à la date du transfert des risques et avantages qui a lieu, en général, au moment de la livraison du bien, de la réalisation de la prestation. 1.5.2 Précisions

Article 221-II-2/4

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les indicateurs et les citernes à combustible. 2.2.3.5.3 Les dispositifs prescrits au paragraphe 2.2.3.5.2 qui sont jugés acceptables par l'Administration doivent être maintenus dans un état satisfaisant afin de pouvoir toujours fonctionner avec précision

Article Annexe (suite)

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Les ordonnances sont formulées quantitativement et qualitativement avec toute la précision nécessaire ; elles doivent être conformes à la réglementation en vigueur.

LEGIARTI000024751079

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Si, en effet, l'Etat ne retient pas, à l'heure actuelle, les règles de comptabilisation et d'évaluation prévues par l'IAS 39, la définition des contrats sur éléments non financiers étant définie avec davantage de précision que dans les autres référentiels

Article Français (suite)

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Suggestion de séquence: "Les termes de reprise" Dans une classe de 4e, on fait lire aux élèves quelques pages d'un roman proposant une série importante de reprises (par exemple, un extrait des Trois Mousquetaires) et on leur demande de dresser avec précision

LEGIARTI000025882819

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Termes usuels Par termes usuels destinés à désigner les composants du médicament vétérinaire immunologique, il faut entendre, sans préjudice de l'application des autres précisions fournies au 3° de l'article R. 5141-14 du code de la santé publique ou

Article Annexe

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Les ordonnances sont formulées quantitativement et qualitativement avec toute la précision possible notamment pour en ce qui concerne la durée du traitement, et doivent être conformes à la réglementation en vigueur. 4.1.3.

Article Annexe

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On comprend par "prescriptions techniques particulières" les précisions qui sont apportées aux standards par matériau éventuellement sur des critères de qualité et/ou de conditionnement et qui définissent les modalités de contrôle et de prise en compte

Article Annexe (suite)

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L'intégration accélérée d'une roquette de précision métrique pour s'adapter aux engagements actuels sera en outre recherchée. 2.7.

LEGIARTI000024744669

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LEGIARTI000024750724

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LEGIARTI000027729516

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Elle indique avec précision les questions qui y seront évoquées.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

d'appréciation : importance de l'ambiance sonore, difficulté pour l'expert d'éviter le réflexe d'élévation de la voix quand il s'éloigne du patient, articulation des mots variables avec chaque examinateur… L'audiométrie radio-électrique permet une précision

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Dans le cas des barrages intéressant la sécurité publique, des précisions détaillées devront être apportées sur ces points. (21) Cet alinéa sera supprimé, notamment dans le cas visé au paragraphe b du commentaire (9) de l'article 5 ci-dessus.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Lorsque le déficit constaté à la livraison par rapport aux quantités mentionnées sur le document de transport reste dans les limites des tolérances réglementaires de précision des appareils de mesure, il appartient au demandeur de prouver que ce déficit

Article Annexe (suite)

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Pour obtenir des précisions sur la pureté et le contrôle de la production, voir le rapport d'examen. 2.2. Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées. 2.3.

Article Annexe VII

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. - Exprimer ses idées et ses opinions avec précision et les défendre en donnant des explications, des arguments et des commentaires (prendre la parole pendant un débat et la garder suffisamment pour pouvoir exposer son opinion). - Interrompre une discussion

Article Annexe IIc

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Critères et commission d'évaluation L'évaluation porte sur : -la précision et la concision de l'information ; -l'utilisation d'un vocabulaire professionnel ; -les éléments apportés par le candidat pour attester la maîtrise des compétences ciblées ; -

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