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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503798_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf42
15 mai 2008
15 mai 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, Madame Annie DABOSVILLE, conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd8a007
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, Madame Annie DABOSVILLE, conseiller, Greffier
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01445_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par un mémoire en défense et une pièce complémentaire, enregistrés les 1er et 28 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Besse, avocate, demande à la cour de rejeter la requête, d'enjoindre à nouveau
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01446_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par un mémoire en défense et une pièce complémentaire, enregistrés les 1er et 28 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Besse, avocate, demande à la cour de rejeter la requête, d'enjoindre à nouveau
Source officielle9ème chambre
DTA_2109757_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Besse, - et les conclusions de Mme Tocut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2308049_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Besse, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2406159_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Besse, président-rapporteur ; - et les observations de Me Idourah, représentant Mme A..., requérante.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403774_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Besse, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2408408_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Besse, président‑rapporteur. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2409149_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Besse, - les conclusions de Mme Massiou, rapporteure publique, - et les observations de Me Blin, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409647_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Besse, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2411318_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308438_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 4-1
6700d6cd836fac7141b7e804
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MJA MAITRE [S] [C] Copie exécutoire délivrée le : 04 OCTOBRE 2024 à : Me Rudy LAQUILLE de la SELARL LAQUILLE ASSOCIÉS, avocat au barreau de REIMS Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat
Source officielle2ème chambre
DTA_2303431_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
2020 et l’a radiée des effectifs ; 2°) d’enjoindre à la présidente du conseil départemental du Gard de la réintégrer sur un poste de stagiaire dans un collège du Gard, à l’exception de celui de Bessèges
Source officielle1ère chambre
DTA_2203509_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 1er décembre 2022, la commune de Lisses, représentée par Me du Besset, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2324974_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
B A, représenté par Me Du Besset, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2023 par lequel le préfet de police a rejeté sa demande de renouvellement de son titre de séjour, l'a obligé
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2403111_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BESSE
Source officielleChambre 4-3
68df5f1e38ac3a658931de9d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Y] [J], exerçant sous l'enseigne NET LOCAUX, demeurant [Adresse 3] AGS-CGEA DES BOUCHES DU RHONE, demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat
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