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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre des Urgences
64a66070bbd03a05db9652fc
5 juillet 2023
5 juillet 2023
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre Civile
64ae4b04a1775905dba3bc36
10 juillet 2023
10 juillet 2023
- DEBATS Madame Anne-Lise COLLOMP, Président, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, - DELIBERE Madame Anne-Lise COLLOMP, Président, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
64379de09477fe04f5cc6508
12 avril 2023
12 avril 2023
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
64379de19477fe04f5cc650c
12 avril 2023
12 avril 2023
application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
63b6777fa853827c9026d1df
4 janvier 2023
4 janvier 2023
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6285e1486a1876057df5d3e0
18 mai 2022
18 mai 2022
accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6285e1486a1876057df5d3e6
18 mai 2022
18 mai 2022
accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6285e1486a1876057df5d3e8
18 mai 2022
18 mai 2022
accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric BAZIN, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
662209789ce1420008389997
17 avril 2024
17 avril 2024
, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
662209789ce1420008389999
17 avril 2024
17 avril 2024
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
662209799ce14200083899a9
17 avril 2024
17 avril 2024
, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
6688de2e676b73dd81b96e40
3 juillet 2024
3 juillet 2024
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleChambre des Urgences
653a06afd0451e8318d0eaa5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielleCour d'Appel
6253cdc9bd3db21cbdd9478d
30 septembre 2019
30 septembre 2019
Par avis du 21 janvier 2019, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aîmée GRUA-SIBAN, présidente de chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fab
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne DUFAU, président Madame Laure-Aimée GRUA, conseiller Madame Anne-Catherine MONGE, conseiller Greffier
Source officiellecr
6137261ecd58014677423140
28 septembre 2004
28 septembre 2004
B..., chauffeur-grutier à la société Setra ; que l'antenne sur son pylône avait été assemblée préalablement au sol, comme, avaient été de même aménagés sur le château d'eau les différents points dans lesquels
Source officielleChambre Civile
678750b5892c83ef59be5a11
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lors du délibéré, au cours duquel Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
Source officielleChambre sociale
6799eeb8838f6e1e8c91d92a
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[J] sur qui pèse la charge de la preuve, ne permet de remettre en cause ; qu'en l'absence de radiocommande, le grutier doit se faire assister d'un autre man'uvrier lorsqu'il ne dispose pas d'une visibilité
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2110666_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Le rapport de suivi de la démolition obligatoirement produit par le Bataillon des Marins Pompiers de Marseille (BMPM) relevant le déroulement, les évènements, les dires du grutier et les origines et justifications
Source officielleChambre 1-6
67ac3e145a940b7d9cd969fa
23 janvier 2025
23 janvier 2025
assez de place pour poser les fenêtres en toiture mais que ce dernier avait insisté, qu'il avait vu la personne qui réceptionnait les fenêtres sur la toiture tirer la charge vers lui et demander au grutier
Source officiellePage 36 sur 70