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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2104964_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
De même, l'attestation datée du 27 septembre 2017, jointe à la requête et indiquant que " le revêtement du dépôt OZEO situé Zac Saint-Martin, rue Saint-Martin à Pertuis (84120) était un revêtement en bicouche
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2676818-2932010
27 mars 2009
27 mars 2009
Rache et Ozon c.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00578
3 juin 2014
3 juin 2014
Cette présentation est accompagnée d'un texte qui comporte la désignation " l'Ozone selon X... ".
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024226851
16 juin 2011
16 juin 2011
avocat de la société Vivendi ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à l'issue d'une vérification de la comptabilité de la société La Compagnie des Eaux et de l'Ozone
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1018DEC006045608
18 octobre 2011
18 octobre 2011
01/01/1980 Mehmet Sıddık EMİRE, 02/01/1973 Faruk MENEKŞE, 03/03/1979 Faysal TUNÇ, 02/11/1982 Erdal GÜNGÖR, 01/01/1969 Mehmet İZGİ, 01/01/1975 Mehmet KABAR, 01/01/1964 Muhammet AHMET, 01/01/1977 Yaşar OZAN
Source officielle1ere Chambre
62849000498a54057d102de7
17 mai 2022
17 mai 2022
] [GG] né le 29 Juin 1956 à GRENOBLE de nationalité Française 326, chemin de Cumert 38122 SAINT JULIEN DE L'HERMS Mme [MD], [AS] [OW] épouse [GG] née le 14 Décembre 1962 à SAINT SYMPHORIEN D'OZON
Source officielle11ème Chambre C
671bed3e179e3e0753260e5d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES MINUTE N° 2024/533 AUDIENCE DU 01 Octobre 2024 11EME CHAMBRE C AFFAIRE N° RG 22/04649 - N° Portalis DB3Q-W-B7G-OZEW JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [I]
Source officielle4ème chambre
DTA_2603642_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
100% des suffrages exprimés, la totalité des sièges en conseil municipal et les cinq sièges correspondant à la représentation de la commune de Communay au sein de la communauté de communes des Pays de l’Ozon
Source officielle1ère chambre
DTA_2310986_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
aux espaces naturels et forestiers à protéger pour la qualité des sites et des milieux, leur caractère d’espaces naturels ou la prévention des risques », les terrains situés le long de la rivière de l’Ozon
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84ad8
21 novembre 1997
21 novembre 1997
CONVENTIONS" page 4 de l'acte, la stipulation de l'acte de donation-partage qui prévoyait que : "... les passages existant actuellement sur les allées séparatives des lots et notamment sur l'allée d'OZEE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03409_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
parcelles de terrains situées sur le territoire de la commune de Communay, représentant une surface totale de 104 532 m², en ce qui concerne les biens cédés par la communauté de communes du Pays de l’Ozon
Source officielle4ème chambre
DTA_2125673_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
pied de falaise " sans se prononcer sur l'origine des éboulements alors que le rapport d'expertise produit par la commune dans le cadre de l'étude géologique qu'elle a fait diligenter par la société OZONE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01566_20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Cette présence n'est pas davantage établie par les bulletins de paie versés au dossier par l'intéressé qui indique avoir été employé en qualité de manœuvre au sein de la SARL Ozan Construction à Béziers
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0312DEC000692321
12 mars 2026
12 mars 2026
inviting the applicant to submit observations in reply to those of the Government was sent on 15/06/2022 via eComms) 19/08/2022 (downloaded on 19/08/2022) 27/07/2022 2. 16802/21 18/03/2021 S.R. 1996 Mr Ozben
Source officielle1re chambre 2e section
63d0d65381a7b805de12b838
24 janvier 2023
24 janvier 2023
] Présent à l'audience Représentant : Maître Katy CISSE de la SCP FEDARC, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 10 - N° du dossier 20212576 - Représentant : Maître Dominique OZENNE
Source officielle6ème chambre
6163c2b41a5f0a71dc3c910c
20 janvier 2009
20 janvier 2009
SANDANELLA en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Non comparante - Représentée par Me Olivier BONGRAND, de la SELARL OZENNE BONGRAND PENOT, avocats au barreau de
Source officielle2ème chambre
DTA_2008166_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Chaigneau substituant
Source officielle2ème chambre
DTA_2003940_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2008459_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Pauline Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Grès,
Source officielle12e chambre
6349008563d497adffda433d
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE Le 17 janvier 2008, dans le cadre de l'extension des bâtiments de l'agence Var Provence à [Localité 7] appartenant à la société Compagnie des Eaux et de l'Ozone,
Source officiellePage 36 sur 48
OZENNE INVEST
30/07/2026
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Sylvie OZENNE
30/07/2026
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MOTEURS ET STYLES - GARAGE RINCENT, SAS OZENNE
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SPFE Caen 1 le 10/07/2026 sous le numéro Bordereau n° 2026 00037596, référence 1404P01 2026 A 02082 Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Route d'Harcourt Saint-Martin-de-Fontenay 14320 Saint-Martin-de-May
28/07/2026
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SOCIETE OZENNE
28/07/2026
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OZENNE - RESSEGUIER
22/07/2026
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