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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
682e3de100b5200436336770
8 avril 2025
8 avril 2025
Madame [L] [V], demeurant [Adresse 2] [Adresse 4] comparante en personne assistée de Maître Annabelle PORTE FAURENS, avocate au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE [8], dont le siège social est sis
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2af4de97b8c182997b249
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Bernard COURAZIER Assesseurs : Marie FRANCALANCI Bernard BOUDOURIC assistés de Alexandra CADEILHAN agent du
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2af4de97b8c182997b250
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il y a lieu de constater que la réalité des manifestations invalidantes n’est pas contestée même si leur origine laisse perplexe la médecine.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104688_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A B, représentés par la SELARL Jacques-Alexandre Bouboutou, avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2021-44 du 28 décembre 2021 par lequel la préfète d'Eure-et-Loir a prononcé la fermeture
Source officielleChambre 1
6686f2e0e74459e0c7ed812c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
copie exécutoire à : Me Julien BESSET Me Alexandra FURTMAIR Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : S.A.R.L.
Source officielle9ème Chambre JEX
66a3e803c63cd64a75c44311
25 juillet 2024
25 juillet 2024
L’affaire oppose : DEMANDERESSE Le syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier “LA CAVALIERE” sis [Adresse 3], représenté par son syndic bénévole en exercice Monsieur [Z] [H], demeurant [Adresse
Source officielleChambre 1- section A
680958cefa1497b96f2d7711
3 avril 2025
3 avril 2025
LE SABLONNE immatriculé sous le numéro 342 434 321 RCS [Localité 9], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège Activité : , dont le siège social est sis [Adresse
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a507033cf481c39a37c2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[Adresse 1] [Localité 6] représentés par Maître Amélie RICHARD de la SELARL CARRARE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0895 DÉFENDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007632801
18 décembre 1992
18 décembre 1992
Rodolphe Alexandre, Hector Z..., Jean Elie G... et Mme Maude C..., au conseil régional de Guyane, qui s'est déroulée le 22 mars 1992 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral et notamment
Source officielleJAF CABINET 4
69855894cdc6046d47207bf9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
REVÊTUE Formule Exécutoire Avocat 1 COPIE CERTIFIÉE CONFORME Avocat 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le [12] MINUTE N° 26/00007 Jugement du 06 Janvier 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre
Source officielle1ère chambre
69e77904cdc6046d4703f73c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DUNES DE FLANDRES, de son acceptation, DECLARE le désistement parfait, CONSTATE l'extinction de l'instance et de l'action, LIQUIDE les frais de greffe de la présente instance à la somme de SOIXANTE-SIX
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466269.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.
Source officielleREFERES
6868398d4965b5d9df3255bf
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DB3E-W-B7J-NCXO Président : Olivier LAMBERT, Vice Président Assisté de : Valérie DAGUENET, Greffière Attachée de justice : [D] [W] Entre DEMANDEURS La SARLU LES PALMIERS, dont le siège social est sis
Source officielleciv3
61372200cd580146773f960e
3 novembre 1993
3 novembre 1993
Gabriel X..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), ..., 4 / de Mlle Alexandra X..., demeurant à Ajaccio (Corse du Sud), L'Iliade, ..., 5 / de M.
Source officielleciv2
613723adcd5801467740cd6e
6 mars 2001
6 mars 2001
Alexandre A..., 3 / M.
Source officielleChambre des Référés
69d02512cdc6046d47072093
2 avril 2026
2 avril 2026
RG 26/00431 - N° Portalis DB22-W-B7K-T3QU DEMANDERESSE POUR LA RECTIFICATION AXA FRANCE IARD, société anonymé, immatriculée au R.C.S de [Localité 1] sous le n° 722 057 460 dont le siège social est sis
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1976129-2099369
20 avril 2007
20 avril 2007
Colaço Mestre et SIC – Sociedade Independente de Comunicação S.A. c.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca8843d70db9798b949458
16 septembre 2020
16 septembre 2020
/00453 APPELANTES SAS COMPASS GROUP FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 632 041 042 représentée par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca8843d70db9798b949459
16 septembre 2020
16 septembre 2020
/00446 APPELANTES SAS COMPASS GROUP FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 632 041 042 représentée par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Alexandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca8843d70db9798b94945a
16 septembre 2020
16 septembre 2020
N° SIRET : 632 041 042 représentée par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 substituée par Me Alexandra VELHO TOME, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020
Source officiellePage 37 sur 508
DULONG, Sixtine, Alexandra, Manon, DULONG
26/12/2021
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DULONG, Sixtine, Alexandra, Manon
23/11/2021
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ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
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SIXIEME SENS, LARVOR, Alexandra, Marie, Berthie
27/09/2015
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