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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4/section 2
6643a64eda34cf7c590a9135
23 avril 2024
23 avril 2024
Le Greffier, Edwige FRANCOIS Fait à [Localité 1], le 23 Avril 2024, Le Juge aux affaires familiales, Mégane LAUJAIS Transmis à Me Marjorie MORISE, Me Sophie ROYER
Source officielleChambre 2/section 2
6643a658da34cf7c590a9266
23 avril 2024
23 avril 2024
Le Greffier, Carole TORTI Fait à [Localité 1], le 23 Avril 2024, Le Juge aux affaires familiales, Lou CHURIN Copie à Me Marjorie MORISE, Me Stéphanie OLSON
Source officiellesoc
613724f2cd58014677419b26
23 octobre 2007
23 octobre 2007
et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-trois octobre deux mille sept ; Où étaient présents : Mme Collomp, président, Mme Morin
Source officiellesoc
61372410cd58014677411ca3
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Coeuret, Mme Morin, conseillers, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officiellesoc
61372434cd580146774138bb
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Coeuret, Mme Morin, conseillers, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officielle2ème Chambre
6684eb15a0de54ff609f80c2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
11] 1952 à [Localité 17] (77) [Adresse 14] [Localité 16] Ayant pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Olivier MORINO
Source officielleService des référés
677c2cd86f491b6d2638ee85
6 janvier 2025
6 janvier 2025
rendue le 06 janvier 2025 par Anne-Charlotte MEIGNAN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS
Source officielleService des référés
67f0243702fc178212f7e512
4 avril 2025
4 avril 2025
délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE RECTIFICATIVE rendue le 04 avril 2025 par Pierre GAREAU, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assisté de Paul MORRIS
Source officiellesoc
61372292cd580146773fea19
24 janvier 1996
24 janvier 1996
San Nicolao, en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1992 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale), au profit : 1 / de l'ASSEDIC, mandataire de l'AGS, dont le siège est ..., 2 / de M. de Moro
Source officielleService des référés
68dec3c86af9fd1f8094db8c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE RÉFÉRÉ rendue le 01 octobre 2025 par Mathilde BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Paul MORRIS
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1122505-1162643
7 septembre 2004
7 septembre 2004
During the relevant period Mr Morris was unemployed and Ms Steel was either unemployed or on a low wage (earning approximately 65 pounds sterling (GBP) per week).
Source officiellesoc
613724b7cd58014677417c78
7 juin 2006
7 juin 2006
Chagny, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Manes-Roussel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Morin, conseiller, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb4d35cdc6046d475dfdec
20 avril 2026
20 avril 2026
MORIN XAVIER JUGES : Μ. CHAMOUTON EMMANUEL : Μ.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb4d3dcdc6046d475e00a2
20 avril 2026
20 avril 2026
MORIN XAVIER JUGES : Μ. LEVERRIER JEAN-MARC : Μ.
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c40442
3 avril 1973
3 avril 1973
SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QU'UN ACTE PASSE LE 21 AOUT 1972 DEVANT MORIN, NOTAIRE A PAU, PORTE QUE SPINOGLIO, DEMANDEUR AU POURVOI, ET L'ENTREPRISE CONTE, DEFENDERESSE, SONT CONVENUS " QUE
Source officiellesoc
6137244dcd580146774145e4
22 juin 2004
22 juin 2004
Gillet, Mme Morin, conseillers, M. Funck-Brentano, Mme Farthouat-Danon, conseillers référendaires, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officiellesoc
6137247fcd58014677416002
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Sargos, président, Mme Morin, conseiller rapporteur, M. Chagny, conseiller doyen, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officiellesoc
61372489cd58014677416537
28 février 2006
28 février 2006
Gillet, Mme Morin, conseillers, Mmes Andrich, M. Funck-Brentano, conseillers référendaires, Mme Ferré, greffier de chambre.
Source officielle1ère Chambre
635b71a7b201587f74be0183
27 octobre 2022
27 octobre 2022
VS/LW COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - SELARL ALCIAT-JURIS - SELARL LIANCIER - MORIN-MENEGHEL LE : 27 OCTOBRE
Source officielleChambre 04
69f41db2cdc6046d472a265b
2 avril 2025
2 avril 2025
[C] [L] [Adresse 3] non comparant Délibéré par : Président : Mme Brigitte MORIT Juges : M. Richard METZGER M.
Source officiellePage 37 sur 299