la partie demanderesse ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 octobre 2024 par Brice REVENEY, juge chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection, assistée de Delphine VANHOVE

BOUILLY DEMANDEUR : Mme [T] [F] 7 place de la Vachère 45240 La Ferté Saint Aubin Non comparante.

la partie demanderesse ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Clara SPITZ, juge chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection, assistée de Delphine VANHOVE

la partie demanderesse ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Clara SPITZ, juge chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection, assistée de Delphine VANHOVE

BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2370650 Ayant pour avocat plaidant : Me Séverine GUYOT de la SCP LYONNET DU MOUTIER - VANCHET

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 18 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

demanderesse ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Marie-Laure KESSLER, vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection, assistée de Delphine VANHOVE

DÉBATS : Mme Camille BECART PRONONCÉ : Le 27 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président et Mme Audrey VANHUSE

partie demanderesse ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 21 décembre 2023 par Marie-laure KESSLER, juge chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection, assistée de Delphine VANHOVE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Febvay, dont le siège est à Vagney (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier

  Vaney c. France (n o 53946/00)   Violations de l’article 6 § 1 Le requérant, Henry Vaney, est un ressortissant français né en 1945 et résidant à Chexbres (Suisse).

Rôle n°2026 002409 Numéro PC : 4157315 TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 22 avril 2026 PROCEDURES COLLECTIVES – DEUXIEME CHAMBRE Jugement ouvrant directement une procédure de liquidation judiciaire simplifiée

extérieurs - pavages, dallages, pierres, panneaux, sols sportifs, plate-formes, terrasses et platelages bois ...), C.10.2 (assainissement autonome), C.10.6 (réseaux d'eau potable, eaux usées, eaux vannes

sBB6163A7 { width:2.48pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 18039/16 Adrian VANGHELE

de la déclaration d'appel le 12/09/24 à personne habilitée [Adresse 2] [Localité 6] n'ayant pas constitué avocat DÉBATS : à l'audience publique du 09 Septembre 2025 Tenue par Clotilde VANHOVE

siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Séverine Surmont, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 01 février 2023 tenue par Clotilde Vanhove

2026 par Madame Chantal Mantion, Présidente de chambre déléguée par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel d'Amiens en date du 10 Décembre 2025, Assistée de Madame Audrey VANHUSE

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Madame [O] [D], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Nicole COMBOT, Magistrate à titre honoraire, juge des contentieux de la protection assistée de Delphine VANHOVE

Chez Mme [X] [D] - [Adresse 1] représenté par Maitre Axel MAYOMBO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : # COMPOSITION DU TRIBUNAL Brice REVENEY, Juge, statuant en juge unique assisté de Delphine VANHOVE