Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
63cb92a89c02507c9078dc52
10 janvier 2023
10 janvier 2023
REQUÉRANTE Madame [V] [W] née le 26 Janvier 1974 à [Localité 6], demeurant Chez Monsieur [X] [N] - [Adresse 2] ayant pour avocat, Maître Capucine CHAMOUX, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence, commis
Source officielleChambre 1-8
63d229a99b3c8605deec1d79
25 janvier 2023
25 janvier 2023
[X] [D] Représenté par Me Capucine VARRON CHARRIER, avocat au barreau de TOULON, substituée par Me Beverly CAMBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous
Source officiellechambre 1-8
69ce5480cdc6046d47da18ea
8 octobre 2025
8 octobre 2025
siège social est [Adresse 3] - RCS B 440849016 2) Société de droit danois VESTAS WING SYSTEMS A/S, dont le siège social est [Adresse 4], Danemark Parties défenderesses : assistées de Maîtres BERNIER Capucine
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67061e61fde28ee4207113dc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 24/00697 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPPS-11 Madame [U] [T] Née le 11 février 1970 à [Localité 4] Représentant : Me Capucine MALAUSSENA
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302104_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
A B, représenté par Me Capucine Verron Charrier, demande au juge des référés : - d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007954711
30 juillet 1997
30 juillet 1997
desquels le maire d'Angers a exercé la préemption litigieuse, ne constituaient pas du fait de leur localisation le complément indissociable de l'opération d'aménagement entreprise sur le plateau des Capucins
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469671.20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
A B a demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision du 8 mars 2018 par laquelle le directeur du site Pôle emploi d'Angers Capucin a confirmé la cessation de son inscription sur la liste
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029288299
23 juillet 2014
23 juillet 2014
référence à la valeur locative cadastrale non plus de l'hôtel Hilton Suffren retenu comme terme de comparaison par l'administration, mais du Grand Hôtel Intercontinental, situé 12, boulevard des Capucines
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d63
13 octobre 2017
13 octobre 2017
SA CREDIT FONCIER DE FRANCE Prise en la personne de tous représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité No SIRET : 542. 02 9. 8 48 ayant son siège au 19 rue des Capucines-75001 PARIS
Source officielleciv3
613720d5cd580146773eec46
26 avril 1989
26 avril 1989
Yvette X..., épouse Y..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Le Vieux Chêne, chemin Mouret ; 9°) Madame Patrica B..., épouse A..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Les Capucines
Source officiellesoc
6137212bcd580146773f18a5
14 novembre 1989
14 novembre 1989
Christian, demeurant 10, résidence des Capucins à Meaux (Seine-et-Marne), 7°/ de Monsieur E... Gérard, demeurant ... les Meaux (Seine-et-Marne), 8°/ de Monsieur X... Joseph, demeurant ...
Source officielleRéférés JCP
670574801296b51ba2b155ae
7 octobre 2024
7 octobre 2024
AKKOR, Juge, assistée de Deniz AGANOGLU, Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Par mise à disposition au Greffe le 07 Octobre 2024, date indiquée à l'issue des débats par Capucine AKKOR
Source officielle4ème chambre
DTA_2305905_20250207
7 février 2025
7 février 2025
ainsi qu'elle a souhaité créer un cône de vue protégée depuis la RD 934, au sud de la parcelle concernée par le projet, sur le centre-ville historique de Coulommiers, en particulier sur le parc des Capucins
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007928627
4 avril 1997
4 avril 1997
J..., Le Quéau, Fenot, Tixier, Santin, Eléazare, Caplain, Azard, Kock, C... et du Syndicat de la copropriété de la Vigne à Ozoir-la-Férrières, l'arrêté du 13 janvier 1994 par lequel le préfet de Seine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2009061_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
B a déposé une demande de permis de construire portant sur la surélévation et la transformation d'un abri pour voitures en un bâtiment de deux logements, situé au 14 rue des Capucines à Bagneux.
Source officielleJuge de la reconduite à la frontière
DTA_2203169_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Article 3 : L'État versera à Me Capucine Varron Charrier une somme de 800 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet
Source officielleJuge de la reconduite à la frontière
DTA_2203175_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Article 3 : L'État versera à Me Capucine Varron Charrier une somme de 800 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet
Source officielle2e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2107521_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
invariant " locaux annexes ") par comparaison avec le local-type ME n°4 du PV des ME (maisons exceptionnelles) du 9ème arrondissement soit le grand hôtel Intercontinental, situé 12 boulevard des Capucines
Source officielle4ème chambre
DTA_2407591_20250207
7 février 2025
7 février 2025
ainsi qu'elle a souhaité créer un cône de vue protégée depuis la RD 934, au sud de la parcelle concernée par le projet, sur le centre-ville historique de Coulommiers, en particulier sur le parc des Capucins
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:1114JUD002439694
14 novembre 2000
14 novembre 2000
The district gendarme commander in Cizre at the time was Captain Temizöz.
Source officiellePage 38 sur 172