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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0514DEC001798817
14 mai 2019
14 mai 2019
Luis RUBENACH ROIZ 18/09/1963 Amaia IZKO ARAMENDIA 29.03.2019 15 41463/17 06/06/2017 Juan Ramon CARASATORRE ALDAZ 28/04/1961 Amaia IZKO ARAMENDIA 29.03.2019 16 43535/17 08/06/2017 Miguel Angel GIL CERVERA
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176c
11 juin 2014
11 juin 2014
extrême violence capable d'avoir déterminé une embarrure, c'est à dire une fracture de l'os du crâne qui est très solide chez un jeune homme et une contusion cérébrale, c'est à dire une contusion du cerveau
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6db
9 mai 2012
9 mai 2012
BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Jacqueline C... épouse D... ... 20213 FOLELLI ayant pour avocat Me Vanina CERVONI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0302DEC002179393
2 mars 1994
2 mars 1994
Tous trois reconnurent les faits reprochés et désignèrent le requérant comme ayant été le cerveau de l'opération.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2119347-2248076
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Soupçonné d’appartenir à l’organisation illégale DHKP-C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi-Cephesi – Parti-Front révolutionnaire de libération du peuple), M. Şahin fut arrêté le 2 août 1996.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10221
3 mars 2021
3 mars 2021
B... ) (...) un blanc ne passerait pas du temps avec toi, parce que tu ne le mérites pas ; - R..., parce que tu as un cerveau en compote ; - Je suis en train de t'expliquer que t'es un tordu et tu oses
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a044cdc6046d47b76260
28 janvier 2026
28 janvier 2026
et n'effectuait aucun effort de sorte qu'il ne peut avoir pour origine qu'un état pathologique préexistant évoluant pour son propre compte, sans lien avec le travail ; que d'ailleurs une tumeur au cerveau
Source officielleRétention_recoursJLD
63cf848da6687f7c904cbac8
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Sur l'audience, Monsieur X se disant [X] [E] indique que : - il n'avait pas de problème de nature pénale jusqu'ici, - il a des problèmes de santé multiples : cerveau, dents... et qu'il souhaite poursuivre
Source officielleETRANGERS
62db8f5b1d0e74effb5c07e6
22 juillet 2022
22 juillet 2022
septembre et octobre 2022 ('orthopédie suivi' et 'consultation diabéto-endocrino suivi'), ces rendez vous ne sont ni urgents ni vitaux et ne mettent pas en évidence l'existence d'une tumeur maligne du cerveau
Source officielleETRANGERS
62e8be764f6d33e2e97f096a
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Ils ont fait un lavage de cerveau et ils voulaient me donner de l'argent pour travailler pour eux.' Interrogé sur les étapes de son parcours, M.
Source officielleChambre sociale
62ff285f65816bc563602c5f
8 juillet 2022
8 juillet 2022
n° 20/00667 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 08 JUILLET 2022 APPELANTE : S.A.R.L. [7] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Frédéric Cerveaux
Source officielleChambre civile TGI
665abae897d5920008107f8c
23 avril 2024
23 avril 2024
CHASSARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Société SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS (SMABTP) [Adresse 2] [Localité 11] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be428b
11 avril 2024
11 avril 2024
L'accident du travail n'est pas la douleur ressentie mais cette lésion au cerveau survenue subitement au temps et lieu du travail, ce qui est établi par les témoignages et sa prise en charge à l'infirmerie
Source officielleChambre des Rétentions
66fe356891b69e88a370fd6b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
avoir pris en compte, dans sa décision de placement, la présence de son fils en France, ni le fait qu'il réside depuis près de quinze ans sur le territoire national et qu'il souffre d'une tumeur au cerveau
Source officielleChambre des Référés
660ef4c6fbb79e8fd3d35242
2 avril 2024
2 avril 2024
pour son cancer du sein, et suit encore un traitement ; que le 28 avril 2023, les examens permettent de constater l'absence de métastases ; que toutefois, elle présente aujourd'hui des métastases au cerveau
Source officielleETRANGERS
66177db6e5d80f0008c2e996
10 avril 2024
10 avril 2024
[F], interrogé sur les médicaments qui se trouvaient dans son sac, a fait part qu'il détenait un dossier médical car il avait des douleurs dans les mains, les jambes, le cerveau et a déclaré prendre de
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2506600_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
B a fait état de graves problèmes médicaux, en indiquant à plusieurs reprises qu'il souffrait d'une tumeur hypophysaire au cerveau pour laquelle il suit un traitement médical et médicamenteux en France
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110420
14 octobre 2020
14 octobre 2020
cependant qu'il conservait « une bonne autonomie » ; qu'il ressort de cette motivation que M.T... présentait sur le plan mental des transformations dégénératives révélatrices d'un vieillissement du cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1117DEC003737705
17 novembre 2009
17 novembre 2009
et 27 août 1996 dans le cadre d’une opération menée contre une organisation illégale armée, le « Parti révolutionnaire de libération du peuple/Front » (Devrimci Halk Kurtuluş Partisi/Cephesi
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2201320_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
charge par une aide-soignante trente-cinq heures par semaine et est traité par Urbanyl, Micro-Pakine, Lamictal et Cannabidiol ; - une des causes de la maladie de Lennox-Gastaut est une blessure au cerveau
Source officiellePage 38 sur 89
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24/03/2019
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