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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5 SS
CETAT:CETATEXT000007857858
12 janvier 1996
12 janvier 1996
Keller, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle9ème Chambre JEX
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
Assistée de Valérie KELLER, Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [L] [D], [O] [G] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 4] (SENEGAL), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sophie MISTRE-VERONNEAU
Source officielle4ème chambre 2ème section
678021519c3ba90f51dc2779
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EL HASSANI & KELLER ARCHITECTES S.A.R.L.
Source officielleJEX
6785669aaaacbea0fe680afd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Assistée de Valérie KELLER, Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C] [K] née le 06 Septembre 1977 à [Localité 4] (17), demeurant [Adresse 3] comparante en personne ET PARTIE DEFENDERESSE
Source officielle9ème Chambre JEX
65b94b915a029d9e20db3a7a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Assistée de Valérie KELLER, Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [J] [S] demeurant :[Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Yves-Laurent KHAYAT, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle9ème Chambre JEX
65c2864fa2af13da6867e90d
1 février 2024
1 février 2024
Assistée de Valérie KELLER, Greffier PARTIE DEMANDERESSE : Madame [P] [L] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE
Source officielle9ème Chambre JEX
66158666db5098996d5ad069
2 avril 2024
2 avril 2024
Assistée de Valérie KELLER, Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [Y] [E] épouse [F] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Emmanuelle BAZIN, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleTPROX - Service civil
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21 mai 2026
21 mai 2026
KELLER FONDATIONS SPECIALES, dont le siège social est sis 2 rue denis Papin - 67120 DUTTLENHEIM représentée par Me Frédéric PIRAS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 704 A DEFENDERESSE S.D.C.
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008153607
24 février 2003
24 février 2003
Keller, Maître des Requêtes ; - les conclusions de M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008217481
31 janvier 2005
31 janvier 2005
Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que par décision du même jour, le Conseil d'Etat a prononcé le non-lieu à statuer sur la requête de Mme X tendant à l'annulation du jugement du tribunal
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008220766
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025918196
5 décembre 2008
5 décembre 2008
Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le jury d'un concours peut légalement proposer à la nomination un nombre de candidats inférieur à celui des places mises au concours s'il a estimé
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2502508_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
B... saisit le tribunal d’un litige qui l’oppose à l’établissement privé d’enseignement supérieur Kedge Business School relatif à la validation et la délivrance de son diplôme.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008228613
27 juillet 2005
27 juillet 2005
Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008228639
27 juillet 2005
27 juillet 2005
Rémi Keller, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008181336
24 mars 2004
24 mars 2004
Keller, Commissaire du gouvernement ; Sur la fin de non-recevoir soulevée par le ministre de la défense ; Considérant que la requête de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50947
7 novembre 2024
7 novembre 2024
[D] [L], domicilié [Adresse 2], 2°/ à Mme [H] [K], domiciliée [Adresse 5], 3°/ à la société Ki Ken Tai, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la mutuelle des
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0926DEC006342500
26 septembre 2002
26 septembre 2002
1996, le requérant forma une opposition (ανακοπή), conformément à l’article 73 § 2 du Code relatif au recouvrement des recettes publiques (Κώδικας Εισπράξεως Δημοσίων Εσόδων – ci-après KEDE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91594
15 mai 2014
15 mai 2014
2008 n'aurait pas été conclu avec cette dernière ; Mais considérant qu'il ressort des éléments de la cause que la société EXCELLENCE IMMO est la nouvelle dénomination sociale de la société BERETA KELDER
Source officielleChambre civile 1-7
67f750a56527a11effc4b657
9 avril 2025
9 avril 2025
La convention signée par la SCI Des Ker prévoyait, s'agissant d'une personne morale, que le montant forfaitaire à l'ouverture du dossier serait de 600 euros HT.
Source officiellePage 38 sur 404