Jacques C..., ès qualités de curateur de son épouse Mme C..., née Jacqueline X..., demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), en remplacement duquel vient Mme Monique Z..., ès qualités de curateur

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

CLUB DE LA FORET DE MOULIER E agissant par son Administrateur judiciaire provisoire, la SELARL AJ PARTENAIRES, SELARL ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES PARTENAIRES agissant poursuites et diligences de Me Vincent

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE Me Vincent FONTENILLE EXPÉDITION à : [V] [Y] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Par jugement en date du 7 juin 2013 le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde a validé partiellement la contrainte établie le 13 juillet 2011 par la caisse nationale du régime social des

des dispositions citées au point 2, " La licence atteste l'acquisition d'un socle de connaissances et de compétences dans un champ disciplinaire ou pluridisciplinaire. () / Elle sanctionne un niveau validé

ARRET N° [13] C/ société [12] Copies certifiées conformes [13] société [12] Me Maxime DESEURE Me Vincent MAUREL

Madame [R] [Z] née [E] ont fait assigner Madame [S] [Y] devant le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Paris aux fins, sous le bénéfice de l'exécution provisoire, de : - valider

- signé par Vincent BRAUD, président de chambre et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.

050291 du 30/10/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIME Monsieur [B] [M] Né le 22 juillet 1986 à Montreuil (93) [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Vincent

Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 12 Janvier 2023 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] [Localité 5] [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Vincent

De son côté la MSA Alpes Provence demande la validation de la contrainte et la fixation de la créance au titre de la contrainte n°CT22013.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Madame Françoise BEL, Conseillère (rédacteur) Monsieur Vincent PELLEFIGUES

Cour : jugement du 17 novembre 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 04713 APPELANTS Monsieur Marcel X... ... 48200 SAINT CHELY D'APCHER représenté par la SCP RIBAUT (Me Vincent

[E] [T], par pouvoir présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : PhilippeLESAFFRE Juges: Vincent ESTIENNE Svlvain DEKONINK Greffier lors des débats et du prononcé :

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils, pour Mme X....

--------- DU 15 OCTOBRE 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Laurence MICHEL, Présidente de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent

sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur X se disant [M] [R], né le 19 Juin 1995 à [Localité 1] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Vincent

LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Vincent NAEGELIN, Vice-président