Christen se présentait à son travail avec retard pratiquement tous les jours, ne se préoccupait pas du bon déroulement du planning des rendez-vous donnés aux clientes, leur faisait subir ses sautes d'humeur

l'ordonnance d'un juge d'instruction prolongeant de quatre mois, sans débat contradictoire et en l'absence de l'inculpé, la détention de ce dernier, incarcéré depuis un an ; "aux motifs que le déroulement

comportement difficile en le plaçant dans un milieu éducatif spécialisé, est tenue de réparer les dommages que son comportement a pu causer à d'autres pensionnaires lorsque les faits poursuivis se sont déroulés

Z..., majeure depuis le 4 août 1986 ; que celle-ci a d'ailleurs été enceinte de ses oeuvres en juin 1990 ; que ces faits se sont déroulés à Chelles (77) au domicile familial et au Raincy (93) domicile

. ; "aux motifs que "l'instruction ne connaît aucune anomalie dans son déroulement, Tania X... ne pouvait raisonnablement se plaindre de délais excessifs dès lors qu'elle a elle-même sollicité de nombreuses

date du 27 juillet 1978 ; alors que les conclusions du salarié soulignaient, en se fondant sur une attestation produite aux débats, que la SNCF avait officiellement reconnu l'erreur commise lors du déroulement

violé, par fausse application, les articles L. 423-18, alinéa 2, et L. 433-13, alinéa 2, du Code du travail ; 2 / que, de deuxième part, si les négociations d'un accord préélectoral doivent se dérouler

l'Unité économique et sociale Striebig a invité les organisations syndicales représentatives à négocier le protocole d'accord préélectoral ; qu'aucun accord n'étant intervenu, les élections se sont déroulées

[O] a fait appel de l'ordonnance d'autorisation de visite et saisies et exercé un recours contre le déroulement des opérations, réalisées le 7 janvier 2021.

nom de la société, ainsi que des moyens de communication, des process backoffice et des outils informatiques propres à la société, qu'il était soumis à une limitation forte d'initiatives dans le déroulement

La société fait grief à l'ordonnance de rejeter ses demandes tendant à la contestation du déroulement des opérations de visite autorisées par le juge des libertés et de la détention et à l'annulation du

Y... aurait léché le sexe de son amie après que celle-ci a léché celui du jeune homme, ce qui constituait un déroulement inversé de celui décrit aujourd'hui par Mme X... ; que Mme C..., qui avait reçu

procédure et la prescription de l'action publique ; "aux motifs que le tribunal a, à juste titre, relevé que suite à l'avis de vérification adressé le 16 mars 2000 à Gérard X..., celle-ci s'est déroulée

que Claude X... a été cité devant le tribunal correctionnel d'Alençon pour avoir, courant 1999, effectué une publicité mensongère ; qu'ainsi, les juges du fond n'étaient saisis que de faits s'étant déroulés

de l'Homme ; 4°/ que le juge ne doit pas dénaturer les pièces du dossier ; qu'en énonçant qu'il résultait des échanges téléphoniques entre Me [W] et son client (pièces D 3638 à D 3641) que le déroulement

d'Aubervilliers, 7 juillet 2006), que l'Union départementale FO (le syndicat FO) a saisi le tribunal d'instance d'Aubervilliers, le 31 mars 2006, d'une contestation des élections professionnelles s'étant déroulées

procédure civile, 6 et 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, défaut de motifs ; "en ce que le premier président de la cour d'appel de Paris a rejeté le recours dirigé contre le déroulement

était la réalisation d'études et de recherches portant sur les possibilités de création ou d'agrandissement de magasins à grande surface, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui s'est déroulée