Le 5 mars 2008, elle a bénéficié de l'exérèse de la tumeur, intervention réalisée au sein de l'hôpital d'instruction des armées Saint-Anne de Toulon.

Le 5 mars 2008, elle a bénéficié de l’exérèse de la tumeur, intervention réalisée au sein de l’hôpital d’instruction des armées Saint-Anne de Toulon.

anciennement DRASS) CPAM DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : - Me Frédéric BUSSI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Patrick DE LA GRANGE de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de l'Union nationale des propriétaires immobiliers (UNPI Paris) et de la chambre nationale des propriétaires.

C de Montgolfier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de la Société Nulle Part Ailleurs Productions ; Vu la note en délibéré, enregistrée

d'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre des exercices clos en 2009, 2010 et 2011, la décharge du rappel de crédit d'impôt apprentissage qui lui a été réclamé au titre de l'année

X..., conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de la caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de

D'une part, il ressort des avis d'imposition des années 2017, 2018 et 2019 produits par Mme E, que le foyer constitué par M.

Italie (n o 1860/07) Les requérants sont deux ressortissants tunisiens, Foued Ben Fitouri Cherif et son frère Kais Cherif, et une ressortissante italienne, Sonia Brusadelli (épouse de Foued Ben Fitouri

Chambre civile Date : 03 Juillet 2024 MINUTE N°24/ N° RG 22/04199 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OOLR Affaire : [G] [H] C/ [R] [F] [J] [F] [K] [F] épouse [L] [X] [F] ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Anne

sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre des exercices clos en 2012 et 2013, des suppléments de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises auxquels elle a été assujettie au titre des années

Avocats agissant par Me Fitoussi, conclut à titre principal à l’annulation du jugement, demande de désigner un expert spécialisé en hépatologie et conclut à titre subsidiaire au rejet de la requête.

Avocats agissant par Me Fitoussi, conclut à titre principal à l’annulation du jugement, demande de désigner un expert spécialisé en hépatologie et conclut à titre subsidiaire au rejet de la requête.

C tendant à ce que ces opérations soient également étendues à l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne. M.

Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

autre Défendeur : la société Scalefast Requête n° : 4/25 Ordonnance n° : 90466 du 5 juin 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Scalefast, ayant la SCP Gouz-Fitoussi

[U], de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de la société Agence de conseil de sécurité d'investigation, après débats en l'audience publique du 17 septembre 2025 où étaient présents M.

DBVM-V-B7I-MEOQ N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SELARL SELARL [5] La SELARL de la Grange et Fitoussi