*Les auréoles en plafond du rez de chaussée sur rue sauf la salle de bains: La société Entreprise Bihannic et son assureur la SMABTP, suite à l'expertise de M.

projeté depuis le toit du préau de la cour de l'établissement des parpaings en direction des membres de l'équipe régionale d'intervention et de sécurité intervenus après qu'il se fut retranché derrière un muret

certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie

Le constat d'huissier de justice du 9 mars 2015 relève des auréoles 'disgracieuses' d'infiltrations dans la chambre parentale au niveau du muret de soubassement, des auréoles brunâtres dans la seconde

GREFFIER : Aurélie DI DIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Sabine MARIETTE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Leila GOUTAS : CONSEILLER Caroline PACHTER-WALD : CONSEILLER ARRÊT : Contradictoire prononcé

; - le projet en litige ne prévoit pas suffisamment d’arbres au regard des exigences des articles 2.2 et 2.4.4.4 du règlement de la zone UM 20 du plan local d’urbanisme ; - le projet en litige est muet

disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [O] [C] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 4] (56) [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Aurélie

APPELANTE : Mme [T] [D] [Q] épouse [E] née le 07 Janvier 1953 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie VIELZEUF, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE

Rôle N° RG 22/08188 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQXZ CPAM DES ALPES MARITIMES C/ [D] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Me Aurélie

Faisant état de plusieurs désordres concernant notamment le terrassement de la cour, la présence de plis sur le liner de la piscine et des micro-fissures des briques de couronnement du muret de la cour

disposition prorogée au 13 juillet 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président :Philippe BRICOGNE Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie

S'agissant du désordre n°41 (rupture des murets de séparation des banquettes à bulles) : 19.

GREFFIER : Aurélie HUGONNIER AUDIENCE : En application de l’article 799 du code de procédure civile, le dépôt du dossier au greffe a été autorisé et fixé au 05 Février 2026.

février 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : E N° RG : F20/00228 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clément RAINGEARD Me Aurélie

Le terrain est clôturé par un muret en parpaings bruts sur lequel est fixé un grillage rigide blanc, en bon état général.

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 octobre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie

Les locaux indépendants de stockage des déchets doivent être traités de façon à réduire leur impact visuel par un dispositif en harmonie avec les constructions principales (muret, panneaux à claire-voie

conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aurélie

de la SCP BAYLE - JOLY, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : [V] [H] née le [Date naissance 4] 1998 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Aurélie

Les faux plafonds sont également dans un état plutôt satisfaisant mais les dalles des sanitaires présentent fréquemment des auréoles ainsi que quelques impacts dans les autres locaux.