Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : C. BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : I.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : I.

BENEIX-BACHER, Présidente, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A.

Bachir Y..., domicilié [...], 6°/ à M.

des faits, 221-3 du nouveau Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Jean-Claude C... du chef

COUR D'APPEL D 'ANGERS 1ère CHAMBRE A SC/IM ARRÊT N0 01/00055 AFFAIRE X..., SCP MARGOTTIN BACH C/ Consorts DE Y...

-réformer le jugement entrepris en ce qu'il a mis hors de cause le BUREAU VERITAS -dire que les fautes commises par la Société SOLETANCHE BACHY, le BUREAU VERITAS et la Société SPRI INGENIERIE ont concouru

BENEIX-BACHER, Présidente, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A.

BENEIX-BACHER, Présidente, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : C. BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : I.

Denis, Chef d'orchestre mandataire de l'orchestre DENYS Y..., BP 60 à Begles (Gironde), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: C. BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A.

X... de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions mais, complétant le dispositif de la précédente ordonnance et précisant la mission confiée à Me BACH : - enjoint à compter du prononcé de la présente

[O] [W] (les consorts [T]-[W]), un tribunal correctionnel a relaxé M. et Mme [Y] du chef d'homicide involontaire et déclaré recevable la constitution de partie civile des consorts [T]-[W]. 3.

DE LA COUR En application des dispositions de l'article 462 alinéa 3 du code de procédure civile, la requête a été examinée par E.VET Conseiller, lequel en a rendu compte à la cour composée de :

Madame CAUTRES, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de :

Maître Franklin BACH en sa qualité de Commissaire à l'Exécution du plan de Madame X...

D' ENTREPRISE ; ATTENDU QUE LE 30 AOUT 1960, VERS 13 HEURES 30, A LA REPRISE DU TRAVAIL, X..., CHEF DE GROUPE A LA SOCIETE MECANIQUE DE MULHOUSE, ET LE CHAUFFEUR Y...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: C. BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,