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906 résultats pour « Céline Rousseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé

69df750acdc6046d4750dae3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL 2026 Références : 2026R00001 ENTRE : GIE CHAMNORD [Adresse 1] Représentée par Me Céline GANDILLET ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE

Source officielle

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Annonces BODACC29 résultats

Journal officiel
Créations

ROUSSEAU, Céline, Carole

SIREN 423609601Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

10/12/2024

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Créations

GUIGNARD, Céline, ROUSSEAU

SIREN 402390405Greffe du Tribunal de Commerce de Foix

04/08/2024

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Radiations

ROUSSEAU, Céline, Carole

SIREN 423609601Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

04/06/2024

Voir →

Ventes et cessions

HARCA, ROUSSEAU, Céline, Carole

SIREN 984830026Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 14/03/2024 enregistré au SPFE CAEN 1 le 20/03/2024 sous le numéro 2024 00014945 1404 P 01 2024 A 01104 Adresse de l'ancien propriétaire: Chemin de l'Eglise les Pommiers 14640 Saint-Vaast-en-Auge

16/04/2024

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Créations

LA TAVERNE DE GARGANTUA, ROUSSEAU, Céline Annick Dominique

SIREN 788893329Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

17/03/2024

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CC

soc

époséc/X le 25 juin 1996 par les sociétés Rougnon frères

61372366cd580146774093b8

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

78143 Vélizy Cedex, 2 / de la société Disdero, société anonyme, dont le siège est 16 bis, rue Grange Dame Rose, zone industrielle de Vélizy, BP 89, 78143 Vélizy Cedex, 3 / de la société Ravier-Rousset-Cellier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91389

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

Mme Céline X... épouse Y..., M. Urbain X... et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201335

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la requête en omission de statuer présentée le 28 juin 2017 par la SCP Rouseau

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105902_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Bouygues Telecom et de la société Cellnex France.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110803

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Rousseau et Tapie, avocat aux Conseils, pour Mme X....

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201236

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

, dont le siège est [...] , à l'occasion du pourvoi formé par elle contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Céline-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92dfe

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fbd

Appel

2 février 2015

2 février 2015

TECHNICS Rue de l'Industrie BP 2109- ZI de Jarry 97193 JARRY CEDEX Représentée par Maître CESAR de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Céline

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300256

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Ronveaux à payer à M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60070

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[X] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la société Delpharm Evreux Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 60070 ORDONNANCE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60665

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

[F] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la société Véolia eau, compagnie générale des eaux Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60186

Cassation

13 février 2025

13 février 2025

[R] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la société Hub Safe et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 60186 ORDONNANCE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61752

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[W] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la société Eco énergie et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 61752 ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cf8

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

APPELANTE SARL SMEC-SAINT MARTIN EXPLOITATION DE CARRIERE Zone Artisanale Hope Estate 97150 SAINT MARTIN Représentée par Maître Céline MAYET (Toque 126) substituée par Maître LEGUERN, avocat au barreau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91037

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[L] et autre Défendeur : Société générale Requête n° : 380/23 Ordonnance n° : 91037 du 5 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la Société générale, ayant la SCP Célice

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60022

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 25-15.564 Demandeur(s) : la société Metro France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91030

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Monument Life Insurance DAC Requête n° : 356/23 Ordonnance : 91030 du 5 octobre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Monument Life Insurance DAC, ayant la SCP Célice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a86

Appel

23 septembre 2013

23 septembre 2013

SARL JODRY 116 rue Frébault 97110 POINTE A PITRE Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 83) substitué par Maître MALOUCHE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Marie Céline

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61781

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 22-14.496 Demandeur(s) : la société Darty grand Ouest Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur

Source officielle