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215 résultats pour « Caroline MAURY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

643f88d0ad85da04f53a3bbb

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

BETON PACIFIQUE, représentée par son gérant en exercice, Siège social : [Adresse 7] Représentée par Me Caroline PLAISANT de la SELARL CABINET PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA S.A.R.L.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0408DEC007969613

Admin. suprême

8 avril 2021

8 avril 2021

Sergio BERNARDINI* 1971 Franco BERTAGNOLLI 1963 Antonio BEVACQUA* 1967 Cesare BIANCHI* 1961 Christian BIANCO* 1978 Alessandro BIZZARRI* 1975 Gaetano BLASI* 1977 Marco BOCCACCI 1962 Luca BOERO* 1975 Mauro

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66235accaec0e60008fe99b3

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[Localité 2] 17 avril 2024 [J] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 18 AVRIL 2024 Nous, Nicolas MAURY, Conseiller

Source officielle
CA

2ème Chambre

64b77f2ad1e51905db2b1d79

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 16 mai 2023, Anne-Laure Pliskine, conseillère, qui a fait son rapport, assistée de Caroline Bertolo

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

65b01280b98137c17478d330

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

, Avocat au Barreau de Paris, #D1195 DÉFENDEUR Monsieur [R] [T] [Adresse 8] [Localité 7] Représenté par Maître Caroline COLET, Avocat postulant au Barreau de Paris et par Maître Hugues WEDRYCHOWSKI

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63d22ab99b3c8605deec2139

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Céline MAURY de la SELARL AARPI ROOM, avocat au barreau de Paris Madame [X] [G] épouse [B] née le 21 juillet 1952 à [

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bea9f8541312a816c4d6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

APPELANT : Monsieur [J] [L] né le [Date naissance 5] 1953 à [Localité 17] (79) Clinique [18] - [Adresse 11] [Localité 15] ayant pour avocat Me Caroline MAISSIN de la SCP DICE AVOCATS, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69844b55cdc6046d47fcda35

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

DBVB-V-B7F-BHYVP [R] [J] ÉPOUSE [L] C/ [C] [T] EPOUSE [I] Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : Me Anthony CAVITTA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra MARY

Source officielle
CC

civ3

613723a2cd5801467740c4bf

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Belinda Mary G..., épouse T..., demeurant tous deux 38, Upper Addison XA..., W14 8AJ Londres (Grande-Bretagne), 7 / de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603398db9954684db3f35b06

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

[W] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître Caroline BRUN, avocat au barreau de LYON M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b382

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l' article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899e6

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

INTIMÉE SOCIÉTÉ G4S AVIATION SECURITY anciennement SOCIÉTÉ AVIATION DEFENSE INTERNATIONAL FRANCE DEVENUE SECURITOR AVIATION FRANCE 11 rue Dumont d'Urville 76001 ROUEN représentée par Me Caroline

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424640

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

B... que Carole Z..., qui se trouvait chez ce voisin, déclarent qu'ils sont intervenus pour porter secours à Jean-François Y... qui se trouvait à terre et roué de coups par le groupe de jeunes gens qui

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201189_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Article 3 : L'Etat versera à la Selarl Mary et Inquimbert la somme de 1 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique, sous réserve

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938d7

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 20379 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Octobre 2016- Juge de l'exécution de PARIS-RG no 16/ 82070 APPELANTE Madame Mary

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8febc

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

PARIS INTERVENANT FORCE Me Gilles X... ès qualités de mandataire judiciaire à la procédure de sauvegarde de la Selarl DT AVOCATS et désigné commissaire à l'exécution du plan ... 94100 SAINT MAUR

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA02837_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

A, représenté par Me Caroline Inquimbert, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les arrêtés des 19 février et 29 avril 2021 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Maritime

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f872

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

épouse Y... sous curatelle née en à ... 11590 OUVEILLAN représentée par la SCP DIVISIA SENMARTIN, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et par Maître PONROUCH substituant Maître MARY

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d802e704a005d1ed701b

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER - N° RG 19/7536 DEMANDERESSE A LA REQUETE EN DEFERE : Madame [V] [I] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2201097_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 500 euros à verser à la Selarl Mary et Inquimbert, avocate de M.

Source officielle

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