C/ Mme Christelle Y...divorcée X...

Christelle à une cliente de la SAS HOMME. Ce mail signé M. Philippe Y... informe entre autres, que la S. A. R. L. Cabinet Y... se substitue à la SAS HOMME. Il est à noter que Mme X...

Rousseau Brenetière, dont le siège est 24, Place d'Austerlitz, 51800 Sainte-Menehould, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Mlle Christelle

Tout pour l'Information, dont le siège est ... à Saint-Julien L'Ars (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Mlle Christelle

Délibéré après l'audience du 30 novembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente, Mme D C, président-assesseure, Mme Kolia Gallier, première conseillère.

D... et Mme B..., représentés par la SELARL Christelle Monconduit, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir ces arrêtés ; 3°) d’enjoindre au préfet

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Monsieur Sven PIGENET et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Localité 4] ( ALGÉRIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christelle

CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES Monsieur [V] [B] DEFENDEUR A L'OPPOSITION [Adresse 8] [Localité 3] Représentant : Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Michèle GODARD et Madame Fouzia DJAFFAR, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Cédric BRIEND, Président, assistée de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Christian Y..., domicilié [...]                              , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Christelle X..

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assisté de Monsieur Christian JEANNE et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Vu la requête, enregistrée le 3 octobre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Christèle A, demeurant ...

- Formation paritaire de TOULOUSE - S.A.S.U. [1] C/ [E] [W] S.A.S.U. [2] Grosse délivrée le à Me Olivia SARTOR-AYMARD Me Christelle

Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Christelle AMICE, Greffier.