[K] [N] serait transféré à la société Eleusis. M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 août 2023 et un mémoire enregistré le 6 février 2024, la Société Eoliennes de Galgan, représentée par Me Elfassi, demande au tribunal :

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2024, la société Eclyde, représentée par Me Elfassi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge solidaire

ELIATIS C/ S.A.S. SOCIETE [P]-[F] S.A.

Par des mémoires enregistrés les 7 janvier, 11 avril et 16 août 2022, la société Parc éolien de Marly, représentée par Me Elfassi, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête ; 2°) de

X..., se trouvant à proximité d'un véhicule automobile en stationnement appartenant à son épouse sur le toit duquel avait été arrimée, au moyen de tendeurs élastiques, une plaque en contreplaqué, a été

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 octobre 2024, la société Proxiserve, représentée par Me Elfassi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'OPH Habitat Sud Atlantic

    Elefsis Shipyards remained under A.M. Ltd until 11 August 1995. Although A.M.

l'audience par Me Olivier GUEZ, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 263 INTIMÉS Monsieur Christophe Z... ... 92600 ASNIÈRES SUR SEINE Représenté et assisté sur l'audience par Me Raphaël ELFASSI

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 juillet 2021 et 10 février 2022, la société Unisport France, représentée par Me Elfassi, demande au tribunal : 1°) à titre

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 janvier 2025 et le 6 novembre 2025, la société Parc Solaire du Mattas, représentée par Me Elfassi, demande au tribunal :

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 8 octobre 2024 et 30 juin 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué la société Boralex Les Brandes, représentée par Me Elfassi

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 novembre 2023 et 11 mars 2025, la société Iberdrola développement renouvelable, représentée par Me Elfassi, demande à la cour

Procédure devant la cour : Par une requête sommaire enregistrée le 21 septembre 2023, la société HAHC Optique d'Antin, représentée par Me Elfassy, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n°

Grande Instance de PARIS-RG no 06/ 10656 APPELANTE SCI DAHEL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 98 Avenue Jean-Jaurès-77270 VILLEPARISIS Représentée par Me Raphaël ELFASSI

répertoire général : N° RG 24/00106 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJBAE Vu le recours formé par : SELARLU BENEZRA AVOCATS Avocat à la Cour [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Audrey ELFASSI

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 octobre 2019 et le 28 septembre 2022, la société Parc Solaire du Seranon, représentée par Me Elfassi, demande au tribunal :

Vu la procédure suivante : Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2022, la société éoliennes de Piennes-Onvillers, représentée par Me Paul Elfassi, demande à la cour :

No 05/00949 AFFAIRE : Elhadi X... C/ S.A.

Le déféré a été communiqué à la société Elmali Gestion qui n’a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.