DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 décembre 2009) et les productions, qu'Elise

annule le jugement du 16 mai 1995 par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé la décision en date du 13 octobre 1992 par laquelle le directeur de l'A.N.I.F.O.M. a rejeté la demande de Mme Elisa

le territoire dans un délai de quinze jours.

général et de décision : B N° RG 26/02928 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNIZ3 Décision déférée : ordonnance rendue le 25 mai 2026, à 11h14, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise

de sa demande d’expulsion de la SAS JAKMOUSSE; - Débouté la SCI PROMO ELISSE de sa demande de dommages et intérêts en raison du maintien dans les lieux de la SAS JAKMOUSSE ; - Débouté la SCI PROMO ELISSE

l'un des témoins ayant établi une attestation pour Geoffroy X..., indique avoir été chez celui-ci le 13 octobre au soir et l'avoir aidé à repasser quelques affaires, un employé de la station service, Elie

De leur union est issu un enfant : Elise, née le 24 avril 2001. Madame Y... a déposé une requête en divorce le 7 novembre 2006.

Elia Y... souffre depuis 2008 d'un lymphome cérébral qui l'empêche de se déplacer normalement ; en raison de ce handicap il est resté au domicile conjugal ; Mme Marie-Josèphe X... a quitté le domicile

et de décision : B N° RG 26/01933 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNAJY Décision déférée : ordonnance rendue le 07 avril 2026, à 10h37, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-huit janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt

Z... n'est pas présent dans la vie d'Elysée. L'objectif du placement est d'assurer la sécurité affective, matérielle et éducative de chacun des enfants en fonction de leurs besoins propres.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Elisée 10 est rejetée.

Article 2 : La COMMUNE DE MAUREPAS versera à Mme Elise X la somme de 1 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

; "- question n° 5 : "A... était-elle, à la date des faits ci-dessus visés à la question n° 4, âgée de moins de quinze ans comme étant née le 14 juillet 1984 ?"

Elise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, du 16 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Z... notamment du chef d'homicide involontaire

G : 14/ 07045 Mme Elise X... veuve Y...

Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Elise Adevah -Poeuf, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 28 juin 2022. Le président : Signé : M.

et de décision : B N° RG 26/02333 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CND7W Décision déférée : ordonnance rendue le 25 avril 2026, à 15h40, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

litigieux, dès lors, d'une part, que l'accident s'était produit vers 7 heures 50 à Paris, à la hauteur du Petit Palais, quand la victime, militaire du contingent qui devait se présenter au Palais de l'Elysées

se sont mariés le 1er août 1983 à ECULLY, sans contrat préalable et ont eu deux enfants aujourd'hui majeurs : - Reda né le 25 août 1985 - Elies né le 27 janvier 1989.