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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
69cf4e72cdc6046d47f1893c
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR D'APPEL de RIOM Première Chambre Civile RG N° 26/00502 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GPQY Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle3ème chambre A
6448c0b55ca6d8d0f8ef68e7
25 avril 2023
25 avril 2023
chambre A ORDONNANCE DE CADUCITE (Art. 905-2 du code de procédure civile) RG N° : N° RG 23/00339 - N° Portalis DBVX-V-B7H-OXDV Affaire : Appel Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63bfb3335e2fbe7c90043869
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Juillet 2020 Nature de l'affaire : Demande en paiement des loyers et charges et/ou tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 17/09063 rendue par le TJ hors JAF, JEX
Source officielle1re chambre civile
64cc951d0fec5dd96933f936
3 août 2023
3 août 2023
DIJON [Adresse 1] ' 03.80.44.61.00 1re chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° N° RG 23/00348 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GEUK Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX
Source officielle3ème chambre
6a1fb6b8cdc6046d47e89fc9
2 juin 2026
2 juin 2026
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 26/00245 - N° Portalis DBVI-V-B7K-RJ36 - 3ème chambre Décision déférée - 13 Octobre 2025- TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1re chambre civile
690d96acbb81cebe2e83dcf6
6 novembre 2025
6 novembre 2025
DE DIJON [Adresse 2] ' [XXXXXXXX01] 1re chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° N° RG 24/00933 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GPL7 Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
659f98bf3328fa00087a266e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
2024 (n° 2024/5, 13 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 21/01099 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CC6DE Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Décembre 2020 -TJ hors JAF, JEX
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11059
18 octobre 2017
18 octobre 2017
le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 8 février 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Emmanuelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100154
11 février 2009
11 février 2009
-X..., si bien qu'en statuant comme elle l'a fait la Cour d'appel a violé l'article 815-9 du Code civil ; ALORS, D'AUTRE PART, QUE Madame X... faisait valoir que son fils Emmanuel détenait un jeu des
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1a9cdc6046d47f68c56
27 janvier 2026
27 janvier 2026
1ère chambre civile A LYON, le 27 Janvier 2026 ORDONNANCE DE PROLONGATION MEDIATION N° RG 24/08226 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P7B2 Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A...
Source officielle2ème chambre section A
63ca42e59066fd7c90fc268f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ARRÊT N° N° RG 23/00101 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IVRN AD TJ HORS JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP D'ALES 28 Mai 2021 [E] C/ S.A. AXA FRANCE IARD [R] [S] S.A.
Source officielle2ème Chambre
6528df4daaebb88318fda550
10 octobre 2023
10 octobre 2023
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 23/03066 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L56H N° Minute :
Source officielle2ème Chambre
644cb51f56c9f0d0f8b6f187
25 avril 2023
25 avril 2023
Laurent Grava, conseiller, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 07 Février 2023 Emmanuèle Cardona, Présidente chargée du rapport, assistée de Caroline Bertolo
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:485484.20240214
14 février 2024
14 février 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 février 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93430
30 juin 2016
30 juin 2016
No 15/08032 AFFAIRE : Emmanuelle, Caroline, Marie X... C/ Stéphane Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00124
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Henri-Emmanuel Y... a été nommé Directeur Général de la S.A.S.
Source officielleChambre Commerciale
69eafa3fcdc6046d4756cf61
23 avril 2026
23 avril 2026
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième Chambre Civile et Commerciale Ordonnance du : 23 avril 2026 N° RG 25/00011 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GJHZ Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD,
Source officielle1ère Chambre
63c79bccda31367c908eb849
17 janvier 2023
17 janvier 2023
inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 16 Juillet 2021 Date de la saisine : 19 Juillet 2021 Date de la décision attaquée : 21 JUIN 2021 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : TJ HORS JAF, JEX
Source officielle2ème Chambre
6528df4daaebb88318fda552
10 octobre 2023
10 octobre 2023
CIVILE N° minute ORDONNANCE DE JONCTION DU MARDI 10 OCTOBRE 2023 N° RG 23/03074 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L56Y joint au dossier 23/02432 Appel d'une décision rendue par le TJ hors JAF, JEX
Source officiellePage 4 sur 108
JEZEQUEL, Julien, Patrick, Emmanuel, Jezequel
06/02/2025
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JEZEQUEL, Julien, Patrick, Emmanuel, Jezequel
21/09/2021
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JOLIS JARDINS, JEZEQUEL, Sébastien, Emmanuel
28/02/2009
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