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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
6538b3667ffc2c8318edff22
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Le SDC '[Adresse 7]' représenté par son syndic en exercice la SARL CITYA COTE FLEURIE, [Adresse 7] [Localité 10] pris en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre civile
635b71b0b201587f74be0193
27 octobre 2022
27 octobre 2022
LE MESNIL SAINT GATIEN N° SIRET : 379 342 116 [Adresse 5] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX, assistée
Source officielle3ème Chambre civile
69cf63b0cdc6046d47f418bc
2 avril 2026
2 avril 2026
INTIMÉS : Madame [C] [W] née le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX, assistée de Me Isabelle PFEIFFER
Source officielle1ère Chambre civile
64c0b8f0a67f3dd969e54fc5
25 juillet 2023
25 juillet 2023
au barreau de CAEN INTIMÉS : Le SDC [Adresse 4], pris en la personne de son syndic en exercice, la SOCIETE NORMANDE DE GESTION IMMOBILIERE [Adresse 2] représenté et assisté de Me Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre civile
63c79b12da31367c908eb571
17 janvier 2023
17 janvier 2023
FORLA N° SIRET : 528.569.718 [Adresse 1] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal représentés par Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX, assistés de Me Elodie LACHAMBRE
Source officielle1ère Chambre civile
67875258fc8e837eda8a6258
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRAVAUX PUBLICS prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 775 684 764 [Adresse 15] [Localité 12] représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre civile
634f956cb5afe5adfff289da
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La SCOP ESCANOR N° SIRET : 323 306 258 [Adresse 17] [Localité 6] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre civile
6451fae048616ed0f8cd4f22
2 mai 2023
2 mai 2023
représentée et assistée de Me Jean-Jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN Monsieur [U] [N] né le 06 Janvier 1969 à [Localité 2] [Adresse 7] [Localité 2] représenté et assisté de Me Emmanuelle
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c79b8594705dbfcca15
4 juillet 2023
4 juillet 2023
SMA (anciennement SAGENA) N° SIRET : 332 789 296 [Adresse 4] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Emmanuelle DUVAL, avocat au barreau de LISIEUX
Source officielle1ère ch. civile
651e53bea81daa831884f6a7
4 octobre 2023
4 octobre 2023
venant aux droits de la société SAGENA RCS de Paris 332 789 296 [Adresse 11] [Adresse 11] représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Emmanuelle
Source officielle3ème Chambre civile
64c35c34f01612d969defec1
27 juillet 2023
27 juillet 2023
CIVILE ARRET DU 27 JUILLET 2023 APPELANTE : Madame [Z], [W], [X] [T] née le 08 Février 1964 à [Localité 23] (BELGIQUE) Haras d'[Localité 7] [Localité 7] Représentée et assistée de Me Emmanuelle
Source officiellecr
613726a9cd58014677427801
9 mai 2007
9 mai 2007
Emmanuel, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section : - le premier, en date du 27 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée
Source officielleTrib. de Commerce
6a1180becdc6046d47ab1d9f
21 mai 2026
21 mai 2026
entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officielleProcédures Collectives
69db65bbcdc6046d47f76bb6
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.
Source officielleProcédures Collectives
69db65c9cdc6046d47f76caa
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Frédéric LECUYER président, Monsieur Emmanuel ORIA, Madame Christelle SCHER, juges.
Source officielleChambre 6/Section 4
6866c560d33109fd079a99c9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ATELIER ZUNDEL ET CRISTEA Représentant : Me Alexandre DUVAL STALLA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J128 Société UNION TECHNIQUE DU BATIMENT Représentant : Me Caroline MENGUY, avocat au barreau
Source officielleChambre 6
67801b749c3ba90f51dc150b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VINCENT LAVERGNE ARCHITECTURE URBANISME Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.R.L.
Source officielleProcédures Collectives
69db4d84cdc6046d47f5def0
6 janvier 2025
6 janvier 2025
. : 2024008288 Sté CASTOR RENOV' [Adresse 1] RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION SUR RÉQUISITION DU MINISTÈRE PUBLIC Comparutions : * SCP PHILIPPE ANGEL - [D] [R] - SYLVIE DUVAL mission conduite
Source officielleProcédures Collectives
69dbf947cdc6046d4703fca7
21 juillet 2025
21 juillet 2025
FRANCAISE Jugement du Tribunal de Commerce de Meaux AUDIENCE DU 21/07/2025 à 9h30 RESOLUTION DU PLAN [C] OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : SCP [E] [D] - [T] [J] - SYLVIE DUVAL
Source officielleProcédures Collectives
69dbfa28cdc6046d47040f4f
21 juillet 2025
21 juillet 2025
FRANCAISE Jugement du Tribunal de Commerce de Meaux AUDIENCE DU 21/07/2025 à 9h30 RESOLUTION DU PLAN ET OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : SCP [E] [U] - [K] [B] - SYLVIE DUVAL
Source officiellePage 4 sur 16
MEURET, CHARLOTTE, EMMANUELLE, SYLVIANE, DUVAL
19/11/2025
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MEURET, Charlotte, Emmanuelle, Sylviane, DUVAL
05/11/2025
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LA BUFFAUDIERE, DUVAL, EMMANUELLE, LEBON
21/06/2023
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DVL-IZICOM, HALBERT, Emmanuelle, DUVAL
11/02/2021
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DUVAL, Emmanuelle, MENAGER
08/12/2020
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