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344 résultats pour « Emmanuelle MENARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69fc1fcacdc6046d47e0be1e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

prise'en'la'personne'de'ses'représentants'légaux'domiciliés'en'cette'qualité'au'siège'social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Olivier HAMTAT de la SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63bd0ed00ab73d7c90739e97

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

VILOGIA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7dd157826b344598190

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

dont le siège social est : 37 NULL REGENTLAAN 1000 BRUXELLES prise en la personne de son représentant légal et en son établissement principal situé [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

69712a5ccdc6046d47283bb9

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

représentée par Me Caroline PECHIER, avocat au barreau de CHARENTE Société [10] [Adresse 8] représentée par Me Denise BOUDET, avocat au barreau de CHARENTE S.A. [9] [Adresse 4] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668c2982894f7f4d2e095f05

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

assurances QBE EUROPE Dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 14] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

660c48a41ff97dabd6b84539

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

pris en son étalissement situé en France [Adresse 2] [Localité 12] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fd7cdc6046d47e0bf26

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 13] Représentée par Maître Olivier HAMTAT de la SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a64e

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

P Michel PUYBARAUD, Avoué à la Cour, et assistée de Maître Laetitia DUBRAY substituant Maître Emmanuelle MENARD, Avocats au barreau de Bordeaux, 2 / LA COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA FRANCE IARD (venant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA AVIVA ASSURANCESc/SCI LACOSTE ARGONNE

6253cc2fbd3db21cbdd8f695

Appel

5 mars 2012

5 mars 2012

-Département Construction Indemnisation Sécheresse-92271 BOIS COLOMBE CEDEX représentée par la SCP TAILLARD Annie JANOUEIX Valérie, et assistée de Maître Emmanuelle MENARD, avocats au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

69839c98cdc6046d47ed1991

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 8] Dont le siège social est : [Adresse 3] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, avocats postulant, Maître

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7e2157826b344598689

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

de la société AIRIS MONTESQUIEU dont le siège social est : [Adresse 15] [Localité 11] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TJ

PPP Référés

686818074965b5d9df31354b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

VILOGIA [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Maître BORGNA substituant Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE [Localité 8] DEFENDERESSE : Madame [Y] [T] née le 03 Février 1996 à [Adresse

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67ef6fc47985d82da296f7ff

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

RCS de [Localité 10] sous le n° 542 063 797 dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

679875d55d0c5ebad4c0588e

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

[L] [D], domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Malika

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc1fc6cdc6046d47e0be0a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

prise'en'la'personne'de'ses'représentants'légaux'domiciliés'en'cette'qualité'au'siège'social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Olivier HAMTAT de la SELARL DALEAS-HAMTAT-GABET, avocat au barreau de PAU, et assistée de Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90868

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

JUILLET 2012 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE GUERET ET : SA AXA FRANCE VIE dont le siège social est 26, rue Drouot-75000 PARIS représentée par Me DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Emanuelle

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631328619f939ca6242c279

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

MATH INGENIERIE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant SMABTP agissant en sa qualité d’assureur

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b635fc51457d0f882dbb8

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

SOCIETE NOUVELLE D'EXPOITATION CUENDET sur appel provoqué de la SAS BUREAU VERITAS CONSTRUCTION et de la société QBE EUROPE SA/NV en date du 09.11.22 Demeurant [Adresse 20] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

662bec4de266e89ef11855f6

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

AXA FRANCE IARD en qualité d’assureur de la SARL CPPM [Adresse 5] [Localité 13] représentée par Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678e9d27bfd75b73b3e3de23

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

administration dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 13] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle

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