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2 455 résultats pour « Florent SALESSES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

67002d55c34eb4cc8577bed0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03040 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZTYK N° Minute : 24/01989 ORDONNANCE DU 03 Octobre 2024 A l’audience publique du 03 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle

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TJ

Juge Libertés Détention

67002d56c34eb4cc8577bed9

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/02960 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZSRA N° Minute : 24/01968 ORDONNANCE DU 01 Octobre 2024 A l’audience publique du 01 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d57c34eb4cc8577bf08

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/02952 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZSPC N° Minute : 24/01964 ORDONNANCE DU 01 Octobre 2024 A l’audience publique du 01 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d58c34eb4cc8577bf1c

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03034 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZTXL N° Minute : 24/01978 ORDONNANCE DU 02 Octobre 2024 A l’audience publique du 02 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d59c34eb4cc8577bf49

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/03057 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZT3C N° Minute : 24/01991 ORDONNANCE DU 03 Octobre 2024 A l’audience publique du 03 Octobre 2024, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

6a160954cdc6046d47080a5c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le rez-de-chaussée du local est destiné à l'exploitation de la pharmacie à savoir un point de vente, une salle de réunion, un laboratoire, une zone technique et une zone de bureau.

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f596c9bbf04ef7857c3d2f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

sur le placard au-dessus de l'évier, la saleté sur le réfrigérateur, la VMC, les interrupteurs et prises de la cuisine, que la porte du séjour est sale ainsi que les plinthes, le micro-ondes, les fenêtres

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65a6d83347251e2b2424bbe0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

GREILSAMMER LOCATION AVOCAT DEMANDERESSES représentée par Me Florence LE BRIS-MUNCH - #R0096 représentée par Me Florence LE BRIS-MUNCH - #R0096 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance GENERALI IARD S.A.R.L

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face14cdc6046d47bee6fb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

-sur la reprise des défauts de conformité Le carrelage a un aspect gras, sale, usé dans la salle d'eau et dans les WC. S'y ajoutent les défauts affectant les joints.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

695f4e0fcdc6046d4795b351

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ECURIES FLORENT [Z] [B] C/ S.C.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d7fe254500083149e6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le carrelage de la cuisine a été décrit comme « ancien de couleur marron », celui des sanitaires et de la salle de bains comme « en état d'usage » (les jointures étant sales).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87407

Appel

19 mai 2004

19 mai 2004

après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 10 Mars 2004, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, François CERTNER et Dominique NOLET, Conseillers, assistés de Dominique SALEY

Source officielle
TJ

1ère chambre

67004141c34eb4cc857b2aa5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GOUDY RCS 531 824 779 C/ [X] [A] [T] [Z] Le 3/10/24 copie exécutoire copie certifiée conforme délivrée à : - Me Florent Lucas - Me Nicolas Eveno TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES ------------

Source officielle
TJ

VENTES

68e41445681ed727f2a4d228

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/02034 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KT7X 1 copie exécutoire à : Me Florence

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20VE01249_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Pilven, président assesseur, - Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 octobre 2023. La rapporteure, J.

Source officielle
CC

civ3

613723f8cd580146774108fc

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Franck, Florent X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 17 avril 2001 par le juge de l'expropriation du département de la Réunion, siègeant au tribunal de grande instance de Saint-Denis

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

6723ea27022fb8f8d5f56288

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Maître Florence BERNARD-FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH Me Karine MARTIN-STAUDOHAR 10 Octobre 2024 R.G. : N° RG 21/08210

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

697b0209cdc6046d4710dedc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

le non-paiement du prix, ou des honoraires Décision attaquée : n° 14/13089 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 09 Février 2018 Appelant : Monsieur [K] [O], représenté par Me Florence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5255cdc6046d47b54d33

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

procédure civile Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 17 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 17 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5385cdc6046d47b56de3

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

a été saisi de la présente affaire par lettre d'opposition à injonction de payer en date du 04 février 2026 La cause a été entendue à l'audience du 17 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence

Source officielle