CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 800 résultats pour « Fumanal »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2402431_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Fumagalli, premier conseiller, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500106_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2405690_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2406578_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2407613_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2503075_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Fumagalli, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501835_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Fumagalli, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303164_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401358_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Fumagalli, premier conseiller, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403448_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404495_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Fumagalli, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2513192_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

La présidente du tribunal a désigné, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative, Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2407301_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Fullana Thevenet. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500746_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Fumagalli, conseiller, - et les observations de Me Porte, substituant Me Dramé, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302822_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303178_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Fumagalli, conseiller, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301785_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Fumagalli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025. Le président, signé S. Lebdiri Le rapporteur, signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302601_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200838_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Fumagalli, conseiller, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. L'indivision B, dont M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103548_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Fumagalli, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. La présidente, Signé C. Galle Le rapporteur, Signé E.

Source officielle

Page 4 sur 90

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC41 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SEBASTIEN FUMANAL

SIREN 480055490Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

24/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SEBASTIEN FUMANAL

SIREN 480055490Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

22/10/2025

Voir →

Ventes et cessions

CD VISION, SEBASTIEN FUMANAL

SIREN 931671978Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Par acte en signature électronique en date du 12/09/2024, enregistré au Service départemental de l'Enregistrement de Toulouse, le 17/09/2024, Dossier 2024 00032456, référence 3104P61 2024 A 03542, La société SEBASTIEN FUMANAL, Société à responsabilité limitée unipersonnelle au capital social de 8 000 euros, Dont le siège social est situé au 20, Rue Jean Jaurès 31190 AUTERIVE, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULOUSE sous le numéro 480 055 490, Représentée par Monsieur Séb

26/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SEBASTIEN FUMANAL

SIREN 480055490Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

11/07/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SEBASTIEN FUMANAL

SIREN 480055490Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

21/03/2024

Voir →