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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
67f9f706190d73a10ce27e4e
11 avril 2025
11 avril 2025
[X] [B] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [R] [M] épouse [B] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP
Source officielleChambre 6/Section 4
6708152889f19e8c50f836f8
9 octobre 2024
9 octobre 2024
UPPERGROUND Représentant : Me Isabelle PETIT PERRIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J083 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’ACTION (article 384 du Code de Procédure Civile) Charlotte THIBAUD
Source officielleChambre 6/Section 4
6708152c89f19e8c50f837d7
9 octobre 2024
9 octobre 2024
COMMUNE DE [Localité 1] Représentant : Me Frédéric-pierre VOS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0205 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Charlotte THIBAUD
Source officielleChambre 3-4
63be629c13ef607c90ab6273
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[B] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL FORET ENVIRONNEMENT SERVICES prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e574
3 avril 2025
3 avril 2025
[H] SELARL ML ASSOCIES MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Sébastien BADIE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Janvier 2025
Source officielleChambre 1-2
68df5f1438ac3a658931ddd1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par par Me Thibault POZZO DI BORGO de la
Source officielleChambre 1-2
665aba5e97d59200081075c1
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[M] [I] Syndicat des copropriétaires LA SEGURANA E Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés la SELARL
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6786b41fdf5b5c7d10ca47dd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
IMMAMIS Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Marco FRISCIA l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES Me Anne THIBAUD N° RG 23/08453 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJCQ ORDONNANCE DU JUGE
Source officielleChambre 3-2
6973a56ecdc6046d4770f625
22 janvier 2026
22 janvier 2026
représentante légal Madame [B] [E] domicilié en cette qualité [Adresse 1] et encore domicilié en son siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre Civile
644cb53a56c9f0d0f8b6f201
27 avril 2023
27 avril 2023
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.
Source officielleChambre 4-8
627f48ba551627057d32de94
13 mai 2022
13 mai 2022
Rôle N° RG 21/15283 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJ2X [K] [R] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thibaud VIDAL - Me Stéphane CECCALDI Décision déférée
Source officielleChambre 1-4
6780be2c780de3a214879f18
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 23/07778 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLN6J Ordonnance n° 2025 / M 16 SCI LES HAUTS DE SEPTEMES représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 4-8b
6545ee094ac6088318da110a
3 novembre 2023
3 novembre 2023
N°2023/879 Rôle N° RG 22/08521 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJR5K [V] [U] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Thibaud
Source officielleChambre Civile
64d5cfc19c17ddd969ec62c1
10 août 2023
10 août 2023
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.
Source officielleChambre 3-2
696a8e07cdc6046d479178d5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 25/14778 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNYP Ordonnance n° 2026/M 21 SCCV CAGNES ESPARTES Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielle6e Chambre B
615e0d64c25a97f0381f4d16
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Catherine FONTAN-ISSALENE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d713
16 février 2011
16 février 2011
Jugement rendu(e) le 02 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 09/02105 Copies exécutoires délivrées à : Me Thibaut
Source officielleChambre 3-2
680b1f9c4d571f883366926e
24 avril 2025
24 avril 2025
sous le n°429.427.065, dont le siège social est [Adresse 5], agissant par son Président en exercice représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielleRétention admin étrangers
6a14a25ccdc6046d47e96093
25 mai 2026
25 mai 2026
rappelé à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Thibaut
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fea7137a459da3dcdeb517
4 avril 2025
4 avril 2025
comparaitre à l’audience Pièces délivrées CCCFE le CCC le JUGEMENT CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE PAR DÉSISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Thibaut
Source officiellePage 4 sur 38