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1 396 résultats pour « Jacques SELLIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721aacd580146773f5d2d

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Alain AO..., demeurant "Les Champs" à La Selle-la-Forge, Flers (Orne), 133°/ M. Jacques AP..., demeurant "Le Grand AO..." à Saint-Bomer-les-Forges, Domfront (Orne), 134°/ M.

Source officielle

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CA

3ème chambre A

69f19cd7cdc6046d47ee1990

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

par actions simplifiée, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 901 501 551 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Représentant : Me Jacques

Source officielle
CA

3ème chambre A

6967801fcdc6046d4741aef7

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Affaire : SASU LUXURY OUD immatriculée au RCS De VALENCIENNES sous le numéro 848 103 057 représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca2d8c5cd1533dd5952bde

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocats au barreau de LYON, toque : 659 M.

Source officielle
TJ

Référés

69d0344bcdc6046d4708503c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[N] [E] [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Maître Jacques GELPI, avocat au barreau de Paris, vestiaire : D0212 Madame [H] [A] NEE [K] [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Maître Jacques GELPI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

69749002cdc6046d47885b8d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[P] [U] était président de la société Selas Pharmacie Aérogare 2 D dont le siège social est situé à l'aéroport [5] à [Localité 7], filiale de la Selas Pharmacie [6]. M.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69eb5ce5cdc6046d475f792d

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

009892 DEMANDEUR : HENOT TP (SARL) - [Adresse 1] représentée par Me Nicolas TROUSSARD, avocat au barreau de Tours DÉFENDEUR : VALGO (SAS) - [Adresse 2] représentée par Me Frédéric DEREUX, de la SELAS

Source officielle
CA

3ème chambre A

660cf25c7c1ccb0008628cb3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Localité 1] 3ème chambre A LYON, le 02 Avril 2024 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/03210 - N° Portalis DBVX-V-B7H-O5PC joint au dossier 23/02460 Monsieur [F] [M] Représentant : Me Jacques

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa9fcdc6046d47c408e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Société NUTRAVERIS (SAS) DEMANDEUR (S) : [Adresse 1] (S) : Maître MARION Avocate membre de la SCP MARION -LEROUX - COURCOUX Avocats à SAINT BRIEUC substituant Maître Benoit GICOUEL Avocat membre de la SELAS

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

6700320ec34eb4cc857896ea

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

JACQUES GARCIA, venants aux droits de la S.A.S. DECORATION JACQUES GARCIA [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Maître Carole GUILLEMIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0456 S.A.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e6a

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, Me de K..., Me Y..., la société civile professionnelle Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ3

613723a4cd5801467740c671

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

X..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Setti, 9 / de Mme Laurence Riffier, demeurant 8, place Gabriel Péri, 92000 Nanterre, prise en qualité de liquidateur de la société

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a1819fecdc6046d47391f10

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Localité 4] B 345081459 Partie défenderesse : non comparante 6) SARL ATELIER INDEPENDANT D'ACOUSTIQUE (AIDA), dont le siège social est [Adresse 7] - RCS B 482968906 Partie défenderesse : assistée de la SELAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9cd8dcdc6046d47a760b6

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

METROPOLE DE [Localité 1] [Adresse 1] Date d'ouverture : 29 avril 2025 Juge-Commissaire : Monsieur PICARD Olivier Juge-Commissaire suppléant : Monsieur CAIMANT [J] Administrateur judiciaire : La Selas

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43cdfcdc6046d472de5a0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

FONCIA LOIRE AUVERGNE venant aux droits de la SAS FONCIA IGD [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2106607_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Par des mémoires enregistrés les 9 novembre 2021 et 2 février 2022, la société , représentée par la SELAS Lega-Cité (Me Jacques), conclut au rejet de la requête, le cas échéant, à ce qu'il soit fait application

Source officielle
CC

civ3

61372300cd5801467740434d

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

K..., X..., Sellier, B..., Duc, L..., H..., des époux Y..., O..., MM. A..., J..., N... R..., M. G..., Mme M..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881a2

Appel

30 mars 2006

30 mars 2006

domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social : 27 rue de la Ville l'Eveque - 75000 PARIS Représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de la SCP LEBLAN ARNOUX SELLIER

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

634f95e8b5afe5adfff28d15

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

[U] [D], représentant : Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE Mme [K] [R], représentant : Me Jacques LEGAY, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMEE S.A.S.U.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a19295fcdc6046d4754574a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 492 273 123 Représentée en la personne de son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Jacques

Source officielle