list-style-position:inside } .s13783063 { width:6.24pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block }   Communiquée le 22 novembre 2017   DEUXIÈME SECTION Requête n o 49428/12 Yusuf BAYRAM et Keten

période d'observation, l'entreprise dispose des capacités de financement suffisantes à la poursuite de son activité ; Prescrit l'inventaire immédiat des biens de l'entreprise à la diligence de SCP KETELS

Kennel son directeur général ; la société ROCKWELL SYSTEMES GRAPHIQUES NANTES demande que le Conseil d'Etat : 1°/ annule le jugement du 11 juin 1986 par lequel le tribunal administratif de Nantes a annulé

Georges Y..., 2°/ Mme Marie Y..., née Z..., tous deux demeurant ensemble Résidence Joseph Kessel, ...

chambre civile Minute : N° RG 24/02212 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JAMK Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me KENNEL

Elle soutient que : - la taxe sur la valeur ajoutée d’un montant de 38 000 euros sur l’acquisition du véhicule de marque Scania, modèle R480 Ketterer, est déductible ; - elle peut bénéficier des dispositions

Commissaire et la SELARL EVOLUTION prise en la personne de Me [E] [L] [Adresse 3] mandataire judiciaire et liquidateur ; Prescrit l'inventaire immédiat des biens de l'entreprise à la diligence de : SCP KETELS

pédigrée qui ne comporte aucun loup parmi les quatre générations précédentes ; - le seul fait qu'il existe depuis 2014 un accord de reconnaissance mutuelle entre les races reconnues par l'American Kennel

B A, représenté par Me Kerel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 11 février 2021 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a rejeté son recours gracieux formulé

A B, représenté par Me Kessel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle l'établissement public du musée du Louvre (EPML) a rejeté sa demande du 25 mars 2023 tendant au remboursement

Paris, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 14], 10°/ à la société Electricité de France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 11°/ à la société Kertel

    The applicant was then taken to the Kestel District Police Station.

In the case of Kettle v. the United Kingdom, The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting as a Chamber composed of:   Mr   Josep Casadevall , President ,   Sir   Nicolas

DOMOPARIS16 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Boris KESSEL, avocat au barreau de PARIS - #E0180 DEFENDERESSE S.A.

Francis KESSEL Gérant non comparant En Présence de : Mme [U] collaboratrice de la SELARL MJ [Z]prise en la personne de Me [S] [Z], Liquidateur Date des débats : 7 Octobre 2025 Délibéré annoncé au 7 Octobre

demanderesse : comparant par Me Marie-Véronique Rahon-Witz, avocat (PN571) ET : SASU OBEO ASSET MANAGEMENT, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 520298696 Partie défenderesse : assistée de KENTEL

[H] a fait procéder à l'immobilisation du véhicule avec enlèvement, en exécution de cette décision, il justifie, par le courriel de la SCP Ketels Baderot du 27 octobre 2025, que son kilométrage est de

Par actes en date du 25 août 2016, les sociétés EMR et KETAL ont fait citer les sociétés BMR et ASTRON BUILDINGS par devant le juge des référés.

[Y] (en LRAR) le Extrait exécutoire à [11] le Délivrance copie certifiée conforme à - Me ROSSELOT et Me KENNEL (case) le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé

notamment de prendre copie de tous documents tendant à prouver une violation de la clause de non concurrence et un détournement de clientèle. 5 - Par ordonnance ce président désignait la SCP Van Kemmel