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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855b5
27 février 2001
27 février 2001
INTIMES : Maître JUMEL ès-qualités de Liquidateur de la SARL GOLF AND LEISURE DEVELOPMENTS 15, rue Payens 49400 SAUMUR Convoqué, Non comparant, Monsieur Christophe X...
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b497
4 octobre 1971
4 octobre 1971
DESTINATAIRE A FORMULE, AU MOMENT MEME DE LA LIVRAISON, DES RESERVES ACCEPTEES, EXPRESSEMENT OU TACITEMENT, PAR LE TRANSPORTEUR ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, OUEILLE CHARGEA LESCURE
Source officielleciv2
607943469ba5988459c41d33
10 décembre 1975
10 décembre 1975
DE BOIS DANS DES PARCELLES APPARTENANT, LES UNES A MARTIN, LES AUTRES A POUILLARD; QUE POUR SON COMPTE PERSONNEL, IL ACQUIT ENSUITE LESDITES PARCELLES, QUALIFIEES DE "FRICHES" ET LES REVENDIT A LESCURE
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2302441_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Il soutient que l'appel en cause des communes d'Albi et de Lescure-d'Albigeois et de la communauté d'agglomération de l'Albigeois est utile, mais qu'un des chefs de mission de l'expertise demandée, relatif
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2602726_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
; - sur le segment du kéfir de lait en bouteille, aucun des principaux acteurs ne fabrique les produits commercialisés en France ; - l’intégration de levures dans les produits en litige s’apparente
Source officiellecr
6079a85d9ba5988459c4cf8d
18 avril 1991
18 avril 1991
Comité national contre le tabagisme, et l'a condamné à payer à celui-ci des dommages-intérêts ; " aux motifs que les affiches, constituant une publicité réelle apparente pour les produits " Marlboro Leisure
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e76
6 janvier 2014
6 janvier 2014
COMPARANT-assisté de Me Isabelle LESCURE, avocat au barreau de CORREZE Madame Angélique Virginie Z... Y... épouse X..., demeurant Elisant domicile chez Me LESCURE, avocat-...
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b459
13 juillet 1971
13 juillet 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET DEFERE (BORDEAUX, 21 OCTOBRE 1969 D'AVOIR REFUSE D'APPLIQUER A LESCURE-LOUBAT, ADHERENT A LA CAVE COOPERATIVE DE LANSAC QUI AVAIT VENDU SON
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042854732
31 décembre 2020
31 décembre 2020
D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la Chambre syndicale française de la levure est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203323_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise aux fins de déterminer la cause des infiltrations et de l'infestation par la mérule dans sa maison sise 51 rue du Puits de Lescure
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
61372173cd580146773f3da3
20 mars 1991
20 mars 1991
Jean X..., négociant en charbons, fuel et boissons, demeurant ..., à Saint-Michel (Aisne), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : la laiterie "Lesire et Roger", dont le siège est à Mondrepuis
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301076
24 septembre 2014
24 septembre 2014
attaqué (Aix-en-Provence, 14 mars 2013), que Mme X... a, par acte du 20 mai 1997, donné à bail pour une durée de neuf ans, à la société Camping Marina Grimaud aux droits de laquelle vient la société Abi Leisure
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000034879210
7 juin 2017
7 juin 2017
B...a demandé à l'agence régionale de santé (ARS) d'Aquitaine, la copie de " l'autorisation d'exploitation " en vigueur en 2007 pour l'unité dite " Lescure " et notamment la partie " Lescure 2 " de l'hôpital
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2001682_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Les requêtes susvisées de la SA Etablissements Lescure tendent à la décharge de mêmes impositions et ont fait l'objet d'une instruction commune.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2215482_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a plus lieu à statuer sur les conclusions à fin de dégrèvement partiel présentées par la société Land et Leisure Developments Ltd.
Source officielleAvis
CADA:20154936
17 décembre 2015
17 décembre 2015
sous forme de tirages héliographiques et de copies, des documents suivants concernant l'appel à projets ayant pour objet le réaménagement des installations sportives et de jeux collectifs du Parc de Lescure
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:475913.20250228
28 février 2025
28 février 2025
D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la chambre syndicale française de la levure est rejetée.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019429213
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SOCIETE INTERNATIONAL LEASURE S.A., - les conclusions de M.
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b8f0
17 février 1975
17 février 1975
LA REGLE POSEE A L'ARTICLE 106 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, OUEILLE AVAIT CHARGE LESCURE
Source officielleciv1
613721d6cd580146773f7ed1
17 mars 1993
17 mars 1993
LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 3 février 1993, où étaient présents : M. de Bouillane de Lacoste, président, Mme Lescure
Source officiellePage 4 sur 291