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1 026 résultats pour « Matthieu HELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b583

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Mathieu MAURI, Président de Chambre. - signé par M.

Source officielle

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CA

5e chambre Pole social

651fa571c601f083189917b5

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

C/ URSSAF PACA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2023 APPELANT : Monsieur [T] [Y] [F] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Mathieu

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6688de63676b73dd81b971b2

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

TUDIGO anciennement dénommée BULB IN TOWN, agissant par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

671894a4d8ceca1cd7019130

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

à [Adresse 1] (87220), désigné à cette fonction selon jugement du Tribunal de Commerce de LIMOGES en date du 12 juin 2019, prononçant la liquidation judiciaire de la SAS [C] TP représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

3ème Chambre

671b357a2edfb0b58c05ecdf

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT PARTIEL du 24 octobre 2024 APPELANT : Monsieur [E] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Mathieu

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65b2b57dfd6229a4e58a5a15

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RENCONTRER UN MEDIATEUR 3ème chambre 1ère section N° RG 23/01047 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYT42 DEMANDEUR ET AUTRES SOCIÉTÉ DES AUTEURS DANS LES ARTS GRAPHIQUES ET PLASTIQUES Rep/assistant : Me Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd57

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

651fa5a9c601f083189918af

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

JURACILE, RCS de [Localité 1] sous le n°811 879 683, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00624_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Mathilde Reis, représentant le conseil national des activités privées de sécurité. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200268

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

III..., Simone B..., Louisa D..., Evelyne F..., Dominique H..., Catherine L..., Evelyne M..., ès qualités, Maryse N..., Claudine Q..., Evelyne R..., Anne-Marie S..., Claude T..., Annette U..., Marie-Hélène

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-953121-982233

Admin. suprême

11 mars 2004

11 mars 2004

    After the hearing the Court will begin its deliberations, which are held in private.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63d37ac6d1bc2605de4b4aef

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

LA VILLE DE [Localité 2], prise en la personne de Madame la Maire de [Localité 2], Mme [L] [M], domiciliée en cette qualité audit siège Hôtel de Ville [Localité 2] Représentée par Me Bruno MATHIEU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

68806c8bbf1211186fbec94b

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BUGBUSTERS WE DEPLOY IT (BBWDIT agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9344d

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

VALÈS GAUTIÉ PÉLISSOU MATHIEU, Huissiers de Justice associés à TOULOUSE en date du 20 avril 2016 et de la S.C.P.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

69e6724dcdc6046d47ef5ad0

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

FRANCE, société par actions simplifiée, ayant son siège social situé au [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentées par Maître Matthieu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6871efa057f38d6b27c27611

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MANDA (EX- HELLO SYNDIC) agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68f1d26ae5a8ebce715483b6

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ALTA QUARTZ, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2577226 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b27d

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

manquement à son obligation de conseil ne peut lui être reproché, Mme Mathieu épouse Z... disposant de compétences en la matière et bénéficiant des conseils éclairés de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90163

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

délégué à la protection des majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 19 décembre 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

662b43e9fe25450008314ae2

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

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