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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
67061e0cfde28ee420710f8b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[T] [U] entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne LE REGENCE Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SNC STVF - SAINT
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2207346_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Au cours de l'audience publique du 3 octobre 2022, Mme Monteiro, magistrate désignée, a présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Gillioen, avocat, pour M.
Source officielleciv2
60794cdb9ba5988459c474d1
24 juin 1999
24 juin 1999
X... a demandé la réparation de son préjudice tant à l'Office national de la chasse (ONC) qu'à l'Association communale de chasse agréée de Montrol-Senard (l'ACCA) ; Sur le premier moyen : Attendu
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2513809_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
La société SNC Monteiro exploite un établissement sous l’enseigne « café de la paix » situé au 56 rue du 8 mai 1945 à Villeurbanne.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0713JUD002467806
13 juillet 2010
13 juillet 2010
19 152 7 000 2 000 5360/07 Maria Leonor Rodrigues Vaz Monteiro Aguiar Pinto 23 529 7 000 2 000 6247/07 António Rodrigues Vaz Monteiro 83 333 2 000 [9] 2 000 Maria Leonor Rodrigues Vaz Monteiro Aguiar
Source officielleChambre 3-4
6312ef032e6a8e4f13ca61c6
26 août 2022
26 août 2022
-4 N° RG 22/07114 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNE6 Ordonnance n° 2022/M153 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [J] [K] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO
Source officielleciv2
613721f4cd580146773f9090
5 mai 1993
5 mai 1993
DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la société anonyme Béguerie, dont le siège est à Bergerac (Dordogne), 28) la société anonyme Montpétrol
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60397
26 mars 2026
26 mars 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : F 25-20.230 Demandeur(s) : Mme, [X] Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Monteiro
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1007DEC003764013
7 octobre 2014
7 octobre 2014
LEÃO CABREIRA et Custódia Margarida MELLO CARDOSO VAZ MONTEIRO MENDES BARROSO contre le Portugal La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 7 octobre 2014 en un comité
Source officielleChambre 3-2
68e899ec60ca52a2831c01ae
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[W] [B] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [B] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 3-4
642e6389826f3a04f5216708
5 avril 2023
5 avril 2023
HOLDING DECELIER prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante
Source officielleChambre 1-5
68f3229d48e010cf6a8cd5ef
17 octobre 2025
17 octobre 2025
- DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [Z] [B] décédé Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielle15e Chambre A
615e0e39c25a97f0381f539f
12 décembre 2014
12 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 DECEMBRE 2014 N° 2014/823 Rôle N° 12/20891 SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL-GUEDJ C/ Société d'Economie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0317DEC002941207
17 mars 2009
17 mars 2009
Júlio Manuel Monteiro Bettencourt, est un ressortissant portugais, né en 1936 et résidant à Funchal (Madère-Portugal). Il est représenté devant la Cour par M e I. Catalão, avocate à Lisbonne.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0925DEC006184400
25 septembre 2003
25 septembre 2003
{ width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 61844/00 présentée par José Maria BOUZÓ MONTERO
Source officielleChambre 1-1
6a210ef9cdc6046d4709b61c
3 juin 2026
3 juin 2026
Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Alexandre GRETCHICHKINE- KURGANSKY Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleciv3
60794c949ba5988459c4613e
20 juillet 1994
20 juillet 1994
premier et deuxième moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 16 juin 1992), que la SCI Malardeau Floirac, assurée par la compagnie Nordstern a fait construire par la société ECVL Montayral
Source officielleChambre 1-2
65b35ab21d7564000872db86
25 janvier 2024
25 janvier 2024
- DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Corinne TOMAS-BEZER de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01090
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Y... serait garanti par son assureur, la société AGF, et par la société Galeote, vendeur du produit isolant, et dit que la société Montero, fournisseur de ce produit, et son assureur, la société Général
Source officielleChambre 3-3
67820c6a0f5e5278a79738ac
10 janvier 2025
10 janvier 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [I] [R] Représentant : Me Gaëtan LE MERLUS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants C/ Me [E] [N] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officiellePage 4 sur 122
MONTEYROL, César
16/01/2026
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S.C.M. "FRAYSSE - SOULET - MONTEYROL - REY"
28/08/2022
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S.C.M. "FRAYSSE - SOULET - MONTEYROL - REY"
26/07/2022
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S.C.M. "FRAYSSE - SOULET - MONTEYROL - REY"
26/07/2022
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BRIAT MONTEYROL Alexia, MONTEYROL, Alexia, Caroline, Stephanie, BRIAT
21/06/2022
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