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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
663089790316960008413523
25 avril 2024
25 avril 2024
[H] [Z] et la SARL Raphaël Immobilier, intervenante volontaire, en sa qualité de nouveau syndic de la copropriété, demandent à la Cour de : - accueillir de la SARL RAFAEL IMMOBILIER en qualité de syndic
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cafb
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Déboute la caisse de crédit mutuel de Saint-Raphaël de ses demandes de dommages et intérêts à l'encontre de monsieur X....
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c72a5ebf9472f114e0
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[J] [O] Mme [B] [Z] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Rachel HARZIC de l’AARPI CHOURAQUI - HARZIC - NIEUVIAERT AARPI - #P0058 représentée par Maître Rachel HARZIC de l’AARPI CHOURAQUI - HARZIC -
Source officiellecr
6137264ccd58014677424792
2 avril 2003
2 avril 2003
cour d'appel a prononcé notamment une peine de 7 ans d'emprisonnement à l'encontre d'Abdelkader Y... en considérant qu'il avait été l'un des organisateurs du trafic de stupéfiants avec Rabah X... et Raphaël
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02503
16 juin 2015
16 juin 2015
, M. et Mme Y...ont confié leur enfant Raphael né le 3 octobre 2005 à Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fb
22 janvier 2008
22 janvier 2008
C/ Raphael Z...
Source officielleChambre civile 1-7
68f9b6c80a84a5e5f001685c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
- N° Portalis DBV3-V-B7H-WAT4 ( Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies exécutoires délivrées le : à : [H] [P] Me Raphael
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6053
29 février 2000
29 février 2000
{ text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 15 Février 2000 Association des amis de Saint-Raphael
Source officielleDeliberation
HATVP:2025-352
28 octobre 2025
28 octobre 2025
1 Délibération n° 2025-352 du 28 octobre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Raphaël Munnich LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code
Source officielleTrib. de Commerce
69b9b8d3cdc6046d4703a93f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 23/10/2025JUGEMENT DU VINGT-TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1935 Procédure 2024RJ1457 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : Monsieur [P] [S] - EIRL [P] RAPAHEL
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2601405_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Villeneuve-lez-Avignon a refusé de lui délivrer un permis de construire un bâtiment de self-stockage en R+4 en conteneurs recyclés et panneaux photovoltaïques en toiture sur un terrain situé chemin Raphaël
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2101614_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Il soutient que : - il a été transporté au centre hospitalier intercommunal (CHI) Fréjus Saint-Raphaël après avoir été victime d'une chute le 26 octobre 2017 ; les examens ont révélé qu'il souffrait
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8864a
29 juin 2006
29 juin 2006
. - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Raphael Gérard Michel Z... né le 9 juillet 1994 représentés par la SCP FIEVET-LAFON
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b0
13 juin 2012
13 juin 2012
, sauf à la porter à la somme de 600 euros, d'ordonner son indexation à compter du 1er janvier 2013 et de dire qu'il devra s'acquitter de cette somme entre les mains de Raphael.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02625
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Raphael X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2016, qui, pour infractions au code de la route, outrage et rébellion l'a condamné à huit mois d'emprisonnement
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3510
31 janvier 2006
31 janvier 2006
A daughter, Rachael (the second applicant), was born to them in 1996 but in 1997 the couple split up.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201482
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Christian et Raphaël X... et de Mmes Pénélope et Marion X..., l'avis de Mme B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche :
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
697af891cdc6046d470f8a0f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
syndic, la SAS Foncia Seine Ouest, dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Raphael
Source officiellePCP JCP fond
662fe57bb89538338ecde4be
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [X] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Raphaël MREJEN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc77
28 septembre 2012
28 septembre 2012
APPELANTE : Madame Nadia X... ... 97223 LE DIAMANT représentée par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Raphaël Roger Y... ... 78580 HERBEVILLE représenté
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