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1 551 résultats pour « Rudy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260fcd58014677422a77

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

prévenu ; " et aux motifs propres qu'Olivier F... a contesté le trafic d'héroïne ; qu'il est toutefois formellement mis en cause par Pierre X... qui a maintenu ses accusations en confrontation, par Rudy

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd859b3

Appel

20 juin 2001

20 juin 2001

Il est rappelé que des relations ayant existé entre Monsieur Laurent Y... et Madame Frédérique X... sont issus les enfants Gabriel, né le 22 avril 1985, et Rudy, né le 15 juin 1988.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300001

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Rudy Y..., disparu à la suite de la remise en état qu'avaient fait réaliser M. Gérard X...et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc6e

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Ruddy X... a été engagé par ATE devenu la société L'EXPRESS DES ILES S. A. S., le 26 mars 1998, en qualité de matelot.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

Ubaye Serre-Ponçon dirigéesc/M. A

DCA_23MA00771_20260209

Admin. Appel

9 février 2026

9 février 2026

K..., la société Rudy, les membres de l’indivision D...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668edcea2980a82f59dc578b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

GARAGE VINCENT PROUST AUTOMOBILE dont le siège social est situé [Adresse 1] ayant pour avocats Maître Rudy OSSIBI, avocat postulant au barreau de l’ESSONNE, et Maître Rudy KHALIL, demeurant [Adresse 2

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01782

Cassation

26 juin 2018

26 juin 2018

Rudy, né le [...] à Strasbourg (67), demeurant [...] , à 06H50-------------------------L'informons également de la découverte au domicile de Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210656

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Eustache et Sébastien Rudy G...      , de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. Auguste G...

Source officielle
CC

comm

6137225ecd580146773fc667

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

le GIE Réunion européenne, dont le siège est ... (9ème), en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1992 par la cour d'appel de Rouen (2ème chambre civile), au profit : 1 ) de la société Plate et Ruys

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd90949

Appel

12 juin 2013

12 juin 2013

Rudy, Z... Joyee et Z...

Source officielle
CC

comm

61372402cd5801467741115c

Cassation

19 novembre 2002

19 novembre 2002

contrat de concession n'a certainement pas été la seule cause, ni même la cause principale de la déconfiture de la société Dominique X... mais qu'elle y a néanmoins contribué en portant un coup très rude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e0

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Du mariage de Monsieur Philippe Z... et de Madame Isabelle X... sont issus deux enfants : - Rudy, né le 24 août 1989 ; - Alexis, né le 19 mars 1991.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68e743193940dd585f4f756e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée, Vu le jugement rendu le 10 juin 2025 par le Pôle social du tribunal judiciaire de REIMS ; Vu l'appel interjeté par Monsieur [X] [R], représenté par Me Rudy

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

66c781a65d90a4b0a70a29ea

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 23/04737 N° Portalis 352J-W-B7H-CZK7M N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me Rudy JOURDAN - Me Benoît DESCOURS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9258f

Appel

15 juin 2015

15 juin 2015

Ruddy Y... demande à la cour la réformation du jugement entrepris et sollicite la condamnation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b723

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Aurélie NALLET, du barreau de LYON Monsieur Rudy X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e005

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

TIPRET-LUCAS, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/002/10/06068 du 15/06/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Ruddy

Source officielle
TJ

REFERES

69d6c837cdc6046d4791be43

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

CARPENTRAS O R D O N N A N C E DE R É F É R É A l'audience publique des référés tenue le un avril deux mil vingt six, Nous, Anne DELIGNY, présidente du tribunal judiciaire de Carpentras, assistée de Rudy

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1800349_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

A F, la SERMA, la SCI Rudy, l'indivision F B, l'indivision F C et Me Cottin en qualité de séquestre ; 3°) de condamner la SARL F frères, M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020406471

Admin. suprême

25 février 2008

25 février 2008

Rudy A, demeurant ... ; M.

Source officielle