Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
603618bdb7d4577c980e9d6b
17 décembre 2015
17 décembre 2015
La SAS WOLTERS KLUWER FRANCE réfute tout manquement à ses obligations contractuelles.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
603618bdb7d4577c980e9d6e
17 décembre 2015
17 décembre 2015
La SAS WOLTERS KLUWER FRANCE réfute tout manquement à ses obligations contractuelles.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1545773-1617811
21 décembre 2005
21 décembre 2005
font-weight:bold; font-style:italic } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS 709 21.12.2005 Press release issued by the Registrar Lord Woolf’s
Source officielleChambre 2
DTA_2303172_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2301312_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Le rapport de Mme Wolff a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2301399_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, - et les observations de Me Fournier, représentant M. B. Des notes en délibéré, présentées pour M.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2209512_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2104557_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins de décharge : 1.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1976:168
30 novembre 1976
30 novembre 1976
#Jozef de Wolf gegen Harry Cox BV.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Hoge Raad - Niederlande.#Rechtssache 42-76.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2310102_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, - et les conclusions de Mme
Source officielleJU 8ème chambre
DTA_2310139_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2311279_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2301453_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2202191_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2205272_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJU 4ème chambre
DTA_2102464_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative pour statuer sur les litiges relevant de cet article.
Source officielleChambre 2
DTA_2400464_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Le rapport de Mme Wolff a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2308078_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les litiges mentionnés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2405875_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Le rapport de Mme Wolf, présidente honoraire, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielleChambre 2
DTA_2300028_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Wolff, rapporteure, - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 4 sur 209