F B et Mme D E, représentés par Me Zanati, demande au juge des référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'ordonner au directeur académique

SMA Grosse délivrée à Me [J] [W] Expédition délivrée à Me Stéphane GIANQUINTO à Me Elodie ZANOTTI le l’an deux mil vingt quatre et le cinq Juillet à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE

125.51pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s2753FA3F { width:163.53pt; display:inline-block }     THIRD SECTION DECISION Application no. 39109/19 Eva ZANOTTI

Les sociétés SARA LEE COFFEE and TEA France (SARA LEE) et SEGAFREDO ZANETTI France (SEGAFREDO) commercialisent du café emballé en petites, moyennes et grandes surfaces de distribution.

0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2003)64 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 31 juillet 2001 (définitif le 31 octobre 2001) dans l’affaire Zannouti

mariage, se consacrant à son foyer et à ses enfants, avec l'accord de son mari ; Attendu que c'est de façon non justifiée, malgré deux lettres de M° [S] [Y], citoyen Suisse, dirigeant de la SARL Zanotto

Débats en audience publique le : 11 Février 2026 N° RG 25/04294 - N° Portalis DBW3-W-B7J-656U Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Me Miloud CHAFI -Maître Bruno ZANDOTTI

s'ils usaient de cette faculté dans les six mois suivant le décès, la société continuera d'exister entre eux et les associés survivants, et qu'elle avait constaté que, par lettre du 11 mai 1994, Mmes Zanetta

YVELINES PLATRERIE Allée Edouard Branly 78260 ARCHERES représentée par Maître Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant et plaidant, vestiaire #

Maître Jessica FOURALI de la SCP CLAUDE AMEILHAUD AA, JEAN-FRANCOIS ARIES AA, JESSICA FOURALI , JEAN CLAUDE SENMARTIN AA, avocats au barreau de TARBES, Maître Stanislas COMOLET de la SELAS COMOLET - ZANATI

DE PARIS ■ 6ème chambre 1ère section N° RG 22/01122 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVZRD DEMANDERESSE Compagnie d’assurance ALLIANZ IARD AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Jean-marc ZANATI

COURTEAUD PELLISSIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0023 DEFENDEURS Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD représentée par Maître Jean-marc ZANATI de la S.E.L.A.S.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 décembre 2024, la SARL Eco Med, ayant pour avocat Me Zanetti, demande au tribunal : 1°) de prononcer la restitution de la créance de 308.702

du passif à échoir devait intervenir selon un échéancier à redéfinir entre la société ZANETTI SANCHEZ et la Caisse, celle-ci ayant renoncé à se prévaloir de la déchéance du terme.

Localité 1] Chambre 4-5 N°2026 / N° RG 25/06001 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2ON S.A.S. [8], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD PICCERELLE ZANOTTI

de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Clément VINCENT, avocat au barreau de GRASSE S.A.M.C.V.

Zanni, en qualité de mandataire liquidateur. 4.

Zanoto, conseiller rapporteur, M. Rémery, conseiller doyen, M. Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Z... avait été embauchée le 21 juillet 2003, alors qu'elle était sans qualification professionnelle, par la société Zanotto en cours de constitution, comme directrice de ventes, à la demande de son mari

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Mme [P] a travaillé pendant une première période pour la société Zanetti Automobiles entre le 22 mai 2000 jusqu'à sa démission le 23 avril 2003; Elle a été engagée le