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987 résultats pour « epicondylite »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a22840b8f5486fedd8b7

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

épicondyliens.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a17d4eacdc6046d47314298

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

», tandis que la pathologie reconnue était une « tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche ».

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104718_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Elle soutient que : - l'épicondylite dont elle souffre est imputable au service dès lors qu'elle a effectué pendant trente-quatre ans, dans le cadre de ses fonctions d'enseignante, des mouvements répétés

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9106ccdc6046d472c344b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

de la cuve incriminée, il s'agit d'une contusion ou d'une élongation traumatique de l'insertion des muscles condyliens latéraux (les épicondyliens) et pas d'une épicondylite cormne le trace le MT dans

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200090

Cassation

20 janvier 2012

20 janvier 2012

gauche, épicondyle droite, épitrochléite droite"; la société Honeywell Garett se prévaut d'une part de l'inopposabilité de la reconnaissance de la maladie professionnelle, mais ne soutient pas que la

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c5294da2c4236379079646

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

droite chez une droitière, traitement médical, infiltrations puis prise en charge chirurgicale, séquelles à type d'une forme légère d'une épicondylite sur état interférant ».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200561

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 8 mars 2016), que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier (la caisse) ayant pris en charge au titre de la législation professionnelle une épicondylite

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa962d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Dans un rapport du 17 août 2020, le docteur [S], médecin de recours de la société a conclu de la manière suivante : '- II s'agit d'une épicondylite latérale gauche non dominante.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676121c173dff6a7933744

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[X] s'est vu attribuer un taux d'incapacité permanente partielle de : - 4 % pour le syndrome du canal carpien ; - 4 % pour l'épicondylite du coude gauche ; - 1 % pour épicondylite du coude droit.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7abcece1704f57479a9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Dans ce dossier'cette épicondylite ...est liée à une tendinopathie calcifiante des épicondyliens latéraux et médicaux ce qui est souligné par un avis de rhumatologue.

Source officielle
TA

JU 7ème chambre

DTA_2200863_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Le 15 février 2016, les Hospices civils de Lyon ont admis l'imputabilité aux services de l'épicondylite du coude droit de Mme C.

Source officielle
CA

5e Chambre

6364bc47e405357f749ead46

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

En l'espèce, il ressort de la procédure que le salarié a souscrit une déclaration de maladie professionnelle le 1er juin 2018 au titre d'une épicondylite du coude droit en joignant un certificat médical

Source officielle
TJ

Pôle social

69e9107dcdc6046d472c358e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 14 août 2023, Mme [V] [Q] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 10 juillet 2023 par le docteur [N] faisant état de : " D# épicondylite

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad60ddb7789268f14c6

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

MOTIFS : - Sur la demande principale : L’avis de l’expert est rédigé comme suit : « ...l'épicondylite est un trouble musculo-squelettique secondaire à des lésions du tendon épicondylien situé juste

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200162

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

[B], salarié de la société [3] (l'employeur), a déclaré une pathologie (épicondylite du coude droit) que la caisse primaire d'assurance maladie de la Somme (la caisse) a prise en charge au titre de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978411af6ba0065f4098

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

épitrochléite (médiale) et épicondylite (externe) ; sur la [21], l'assurée a indiqué "épicondylite du coude droit", sans préciser médiale ou latérale ; que le certificat médical initial concerne une épicondylite

Source officielle
TJ

Pôle social

65b16075b9f94e984650887d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il présente une tendinopathie des muscles épicondyliens du coude droit en date du 14 septembre 2021. Le dossier nous est présenté pour un dépassement du délai de prise en charge.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200449

Cassation

11 mai 2023

11 mai 2023

primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne (la caisse) a pris en charge, au titre du tableau n° 57 B des maladies professionnelles, par décisions du 11 septembre 2018, l'affection des deux coudes (épicondylite

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C201037

Cassation

16 octobre 2025

16 octobre 2025

l'arrêt attaqué (Rouen, 14 avril 2023), la caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure (la caisse) a pris en charge, le 24 octobre 2019, au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles, l'épicondylite

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63be62ca13ef607c90ab6313

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

latérale (tendinopathie d'insertion des muscles épicondyles) coudes droit et gauche, confirmée par échog (Sic) et radiographie, demande de maladie professionnelle inscrite au tableau n°57 du régime

Source officielle