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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2000829_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que la mère de l'enfant est titulaire d'un bail locatif pour un logement situé 5B, avenue Jean-Charles Rivet, à Brive, depuis le 21 novembre 2019. M.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2103948_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Ces rapports relèvent, de façon concordante, que, au niveau de la photographie, le rivet présent en haut à gauche, maintenu par un point de colle, ne la maintient pas et ne correspond pas au trou présent
Source officiellesoc
613723c3cd5801467740ddd4
11 juillet 2001
11 juillet 2001
X..., embauché le 24 octobre 1991 en qualité de manoeuvre-ripeur par la société Bellec, a été victime, le 19 juin 1992, d'un accident du travail à la suite duquel il a été déclaré, le 2 décembre 1994,
Source officiellesoc
6079b14e9ba5988459c51892
3 mai 1990
3 mai 1990
l'Entreprise de collecte et d'évacuation des ordures ménagères Georges X..., au titre de la période du 1er avril 1979 au 31 décembre 1982, la fraction des primes de casse-croûte allouées aux ouvriers ripeurs
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5b9f9
1 décembre 1975
1 décembre 1975
DE LA SOCIETE TPBM ETAIT PRONONCE, LA DATE DE LA CESSATION DES PAIEMENTS ETANT FIXEE AU 3 JUIN 1971, QU'EN JUIN 1972 ETAIT EGALEMENT PRONONCE LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SEPICO, QUE D'ABRIGEON ET RIPERT
Source officielleChambre A - Commerciale
63c8edecdc5b777c90992e20
18 janvier 2023
18 janvier 2023
anonyme au capital de 684 000 € Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° B 352 458 368, représenté par son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe RIHET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0114DEC003015909
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Rippel, a lawyer practising in Vienna. The Austrian Government (“the Government”) were represented by their Agent, Ambassador H.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eaffa0de54ff609f7f68
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Localité 1] Ayant pour avocat Me Dimitri PINCENT, avocat au barreau de PARIS D'UNE PART, ET DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE : CIPAV [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Malaury RIPERT
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bb6527a11effc4b721
9 avril 2025
9 avril 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bb6527a11effc4b723
9 avril 2025
9 avril 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
Source officielleChambre A - Civile
6864c20b31953a33f9365f1d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
né le 19 Mai 1935 à [Localité 7] '[Adresse 5] [Localité 3] Madame [M] [Y] épouse [C] née le 27 Juin 1937 à [Localité 6] '[Adresse 5] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Christophe RIHET
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2503833_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
B, adjoint technique principal de 2ème classe, employé par la communauté de communes des Aspres en qualité de conducteur ripeur, a été victime, le 14 décembre 2020, d'un accident reconnu imputable au service
Source officielle6ème chambre
DTA_2310609_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2310610_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2304278_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2306588_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le contrat de travail conclu avec la société Defi Trans le 19 novembre 2022 en qualité de ripeur livreur et les trois bulletins de paie produits pour les mois de janvier à mars 2023 sont en outre insuffisants
Source officielle6ème chambre
DTA_2304990_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2305184_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielleCIVIL_EX-TI
6a1764bccdc6046d4728d454
20 mai 2026
20 mai 2026
DEMANDEURS Madame [K] [G] née le 15 Mai 1953 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Monsieur [W] [G] né le 09 Décembre 1954 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Catherine GAZZERI-RIVET
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007912665
13 décembre 1996
13 décembre 1996
à Grenoble (38000), M. et Mme Louis CIALDELLA, demeurant 14, rue Champ de la Cour à Meylan (38240), M. et Mme Alphonse MERTENAT, demeurant route des Envers à Jarrie (38560) et M. et Mme Jean-Michel RIPPERT
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