Le requérant affirme être obligé d’utiliser les toilettes communes afin de se laver le matin et de laver sa vaisselle.

GIRONDELLE, prise en la personne de son représentant domicilié en cette qualité [Adresse 1] Absente, représentée par Me Mathilde VANGEL, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse, A rendu

Chaque dortoir avait une annexe comportant une toilette, un robinet (qui servait aussi pour faire la vaisselle) et une douche (avec de l’eau froide).

D... se livrait à des violences verbales et physiques sur son mari, qu'elle l'insultait et jetait de la vaisselle ; que ce comportement constitue une faute au sens de l'article 242 justifiant que le divorce

J'accepte l'accompagnement autonome, ma mère est décédé, la société de nettoyage ont jeté la vaisselle de ma mère, un vase tout ça pour 1000e. J'ai une aide à domicile depuis peu.

Il ajoute qu’il est communiqué sur ces marques par les réseaux sociaux, lesquelles sont par ailleurs reproduites sur les devantures des magasins, sur les menus, la vaisselle... et bénéficient du réseau

occupations illégales en juin et juillet 2023 ; - Il y a des dépôts sauvages de déchets en dehors des conteneurs prévus à cet effet, ce qui est interdit ; - La gestion des eaux grises (douches, vaisselles

Le terrain est jonché de nombreux encombrants et détritus (déchets, mobiliers, objets vétustes, du linge), ainsi que de la nourriture, de la vaisselle, et des ustensiles.

éléments qui, la plupart du temps, revêtent pour le client une importance déterminante " et que " ces prestations peuvent comprendre des éléments qui permettent la consommation, tels que la fourniture de vaisselle

lieux fait ressortir un défaut d'entretien caractérisé (moquettes sales, papiers peints déchiré, moquette murale tachée) et des dégradations imputables aux locataires telles que : [* porte du lave- vaisselle

Une seule correspond réellement à la réparation d'une panne du lave-vaisselle, mais l'incident est survenu plusieurs mois après l'entrée en possession (facture du 22/10/1997) et a eu des répercussions

Daniel Y.... 12 - ... 51722 REIMS CEDEX COMPARANT, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP DELGENES - VAUCOIS - JUSTINE - DELGENES, avocats au barreau

Claudia B... épouse Z... et Martial Z..., respectivement mère et frère de l'appelante, relatent une scène au cours de laquelle, pris de boisson, l'intimé, après avoir jeté à terre l'ensemble de la vaisselle

pièces essentielles du dossier" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'André X... et Isabelle de A... exploitent une entreprise de vente de meubles, de linge et de vaisselle

Si la société requérante, qui exploite depuis le 1er janvier 1980, une activité de torréfacteur et de vente de café, thé, chocolat, sucre et vaisselle, à Brest, au 88 rue Jean Jaurès a connu des désagréments

A dénonce une ventilation insuffisante et la faible luminosité de sa cellule, l'exiguïté de son évier et l'absence d'eau chaude, le contraignant à réaliser sa vaisselle à l'occasion de ses douches.

La SCI a acquis en août 1999 un ensemble immobilier, dit château de Vancel, domaine de Roussille, situé sur le territoire de la commune de Lescar, composé d'une maison de maître et d'une dépendance, auparavant

A B, alors salarié de la société Ligne Vauzelle, a été placé en arrêt de travail en raison d'une maladie non professionnelle.