, l'amiante était non seulement dans les ateliers ou à bord des bateaux mais aussi sur l'ensemble du site sous différentes formes :copeaux d'amiantine, plaques de protection (pour les soudeurs, chauffagistes

Sur l' assurance, il fait valoir que les travaux de tubage font partie intégrante de son activité de chauffagiste dont ils constituent une prestation annexe qui n' a pas été formellement exclue de la garantie

que l'attestation d'assurance Groupama Paris Val de Loire du 08 janvier 2009 produite aux débats concerne la responsabilité décennale pour les marchés d'entreprise en qualité de maçon, carreleur, chauffagiste

X... demande la prise en compte des diverses factures supplémentaires d'électricité et de chauffagiste ; qu'il n'est pas établi que les prétendus travaux à l'origine des factures aient été nécessités par

société Hervé Madiot, elle ne l'établit pas alors qu'au demeurant, eu égard à la nature et à gravité des manquements relevés au point 10 du présent jugement, elle ne pouvait ignorer, en tant que chauffagiste

La société Bâti CVC, qui exerce une activité de travaux de plomberie et de chauffagiste, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre

qui ne disposait pas de la compétence requise, alors que l'attestation produite à l'instance, effectivement réalisée par un électricien, établit que ce dernier dispose de compétences en qualité de chauffagiste

[W] [F] établi par la gendarmerie de [Localité 3] le 25 octobre 2018 à 15 heures 10, que son collègue s'en serait 'pris verbalement au patron, l'ambiance chauffait pas mal' celui-ci s'empresse toutefois

X... faisait valoir qu'avant son accident il chauffait au bois sa maison de 169 mètres carrés en assurant seul la coupe du bois, son transfert jusqu'à la maison, son stockage et l'approvisionnement en

Mme S... est allée chercher la cocotte d'huile qui chauffait dans la cuisine. Lorsqu'elle est revenue, mon mari a ouvert la bouteille.

Par courrier en date du 26 décembre 2007 (accusé de réception signé), Madame [K] a signalé notamment la panne de la chaudière, et a relaté l'intervention du chauffagiste à 3 reprises, rapportant que le

la Cour de cassation du 11 mars 2008 rappelant que l'action en concurrence déloyale engagée par une société commerciale contre son ancien salarié qui s'est installé en qualité d'artisan plombier chauffagiste

[V] [A] a été engagé à compter du 21 mars 2005, suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet, en qualité de chauffagiste par la SASU [18].

[S] [B], chauffagiste, a attesté le 21 juin 2016 avoir été 'bloqué' par le portail l'ayant empêché d'intervenir au domicile de son client. Aucun de ces faits n'est imputable à une faute de M.

Au dernier état de la relation contractuelle, le salarié occupait les fonctions de plombier chauffagiste qualifié niveau III, coefficient 210.

[P] produit deux attestations d'artisans chauffagistes (M. [I] [E] et M. [Y] [G]) indiquant que M.

D'autre part, à défaut d'être plombier/chauffagiste, il ne pouvait détecter et mesurer les conséquences des travaux de réhabilitation réalisés par Mme [J] par ses soins ou ceux des tiers au point de le

[M], plombier chauffagiste, et a désigné Me [G] en qualité de liquidateur.

Concernant la facture n° 3 712 du 22 mars 2019 d'un montant de 260,90 ' relative à la réparation d'une ligne à la suite d'un carottage du chauffagiste, il sera relevé que le dommage, causé par une entreprise

Il convient en revanche de prendre en compte celui produit par l'intimée réalisé en janvier 2023 par la SARL 'le petit chauffagiste' qui détaille chacune des prestations et dont le prix correspond à ceux