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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac8aec0e60008fe9921
18 avril 2024
18 avril 2024
[W] soutenant, de manière peu crédible, avoir délaissé l'installation tout au long de cette période, étant observé qu'il produit une facture de ramonage du 21 décembre 2018 qui ne conforte pas ses dires
Source officielleSociale A salle 1
66b5b1091eb0145eaea82f1e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Les manquements portent non pas seulement sur le nombre d'exemplaires en rayon mais également sur la présence et la disposition des différents produits de la gamme dans les rayonnages.
Source officielleJCP
6866f1e7d33109fd079b78db
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Les demandeurs produisent des factures de ramonage. Concernant les moisissures de la baignoire : En l’espèce, il est relevé que cela puisse relever d’un problème de pont thermique.
Source officielle2ème Chambre
67f5ff3ce523525b14ffdab0
8 avril 2025
8 avril 2025
loyers et indemnités d'occupation impayés à la somme de 1.994,95 euros et demandé le paiement d'une indemnité de 420,62 euros correspondant à des travaux relatifs à un dégât des eaux, à des frais de ramonage
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2401761_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
compresseurs, de décapsuleurs dégorgeurs, d’étiqueteuses, d’ensemble de congélation, d’auto-laveuses, d’agitateurs, de machines à fermer les cartons, de boucheuses museleuses, de ligne de dégorgement, de rayonnage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310292
23 juin 2016
23 juin 2016
X... ne contestent pas la mise à leur charge par la décision de première instance, du coût des réparations suivantes : travaux sur convecteurs électriques, ramonage cheminée, nettoyage hotte, travaux prises
Source officielle8ème chambre
DTA_2208650_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
des travaux de fourniture et de pose de doublages, incluant les frais avancés en lien avec les investigations nécessaires à l’établissement des causes du désordre, en quatrième lieu, des travaux de rabotage
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875af
3 mai 2005
3 mai 2005
A l'étage, une première partie se compose de rayonnages : roues, pares chocs, pneus, portières, calandres, enjoliveurs, optiques de phare, rétroviseurs, tableaux de bord, tubes de colle, enjoliveurs, A
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61609a5d54c6ec55cf71022b
4 avril 2013
4 avril 2013
condamnation provisionnelle des appelants ; Sur la demande de Mme [Y] au titre du remplacement de mobilier et d'objets La propriétaire réclame une somme de 29.529,24 € correspondant aux rayonnages
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa7
10 mai 2011
10 mai 2011
plomberie : pose cache cumulus, * condamnation de la colonne WC par la pose de CIPOREX à l'aplomb du mur, * achèvement du plafond du hall et reprise des bandes à joint, * doublage du mur en CIPOREX, * rabotage
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100074
28 janvier 2015
28 janvier 2015
993,62 ¿, dont Mme Y... lui est redevable pour moitié, soit à hauteur de 3 996,81 ¿ ; sur les frais d'entretien du bien immobilier indivis : considérant que Mme Y... se reconnaît redevable à ce titre (ramonage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00460
13 mai 2014
13 mai 2014
La SA CHANTIERS X...est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 582087581 et exploite un fonds de commerce de vente de combustibles liquides, solides, gazeux, ramonage
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210258
12 mai 2021
12 mai 2021
D'autre part, le classement par tailles dans les rayonnages (étagères très hautes) à l'arrière de la boutique rendait la manutention difficile également.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1910308_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Ces entrepôts comprennent des rayonnages, permettant de stocker les marchandises sur plusieurs niveaux, accessibles avec des chariots élévateurs.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03625_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
..., alors âgée de douze ans seulement, a été victime d’un meurtre par asphyxie, résultant d’un étranglement et/ou de la position comprimée dans laquelle son corps a été abandonné dans une case de rayonnage
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106596_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
selon l'attestation du 9 septembre 2021, d'une part, à réaliser des gabarits et des moules de formage en bois nécessitant notamment des travaux de menuiserie consistant en des opérations de sciage, rabotage
Source officielleChambre 3
DTA_2400087_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Si la société requérante fait valoir que la société attributaire a présenté une offre technique irrégulière, la charge utile pouvant être supportée par ses tablettes de rayonnage étant de 80 kilogrammes
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01217_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
quatrième lieu, la SAS BTTP a indiqué, dans la " notice descriptive " jointe à sa déclaration de travaux, que celle-ci avait pour objet la réalisation d'une plate-forme de " stockage de matériaux nobles (rabotage
Source officielleService des référés
6a0f5708cdc6046d477c0bd5
21 mai 2026
21 mai 2026
santé des occupants; - constater les désordres et nuisances subis par Monsieur [I] ; - rechercher les causes des désordres (défauts des conduits, mauvais raccordements, absence ou insuffisance de ramonage
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2605812-2837061
19 janvier 2009
19 janvier 2009
Invoquant l’article 6 (droit à un procès équitable dans un délai raisonnable) de la Convention européenne des droits de l’homme, ils dénoncent la durée de la procédure pénale dirigée contre eux pour racolage
Source officiellePage 41 sur 73