[D], sans à aucun moment avoir analysé ne serait-ce que sommairement le relevé des temps de trajet et d'arrêt de l'autobus sur le tronçon litigieux versé aux débats par l'employeur, la cour d'appel a violé

Boschet a été entendu au cours de l'audience publique aucours de laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Boschet a été entendu au cours de l'audience publique aucours de laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1.

[J] estime que le tramway est un moyen de transport distinct de l'autobus, quand bien même un service commun de la RATP en assurerait la gestion.

[D] estime que le tramway est un moyen de transport distinct de l'autobus, quand bien même un service commun de la RATP en assurerait la gestion.

transport touristique est irrégulière au vu des dispositions de l'arrêté du 22 janvier 2015 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus

séjourné à Paris à compter du 19 novembre à l'hôtel K Palace ; - lui-même est à Paris les 25 et 26 novembre 2010 ; - il laissera dans le parking de l'hôtel K Palace le véhicule Mercedes qu'il a utilisé aucours

Charalambous et deux ou trois autres soldats furent pris sous le feu de l’armée turque alors qu’ils fouillaient des autobus dans le secteur de Koutsoventis Vounos.

8] de nationalité Française Profession : Infirmière libérale, demeurant [Adresse 4] [V] [D] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 9] de nationalité Française Profession : Conducteur d'autobus

Sur leur refus d’obtempérer, ils auraient tous été mis de force dans des autobus et conduits à la direction de la sécurité de Diyarbakır. 5.

pollution des nappes phréatiques ; que, s'agissant de l'accessibilité du projet, d'une part, celui-ci bénéficie d'une bonne desserte routière, pédestre et cyclable ainsi que d'un service de transports par autobus

Le bailleur, pour démontrer une augmentation notable des facteurs de commercialité relève, outre la présence du terminus de la ligne d'autobus 21 au pied des locaux, l'existence de la station RER E « Cité

correspondance du 25 octobre 2016, celui-ci a plus précisément écrit qu'il ne pouvait intervenir pour la prise en charge du préjudice corporel de Mme [H] en joignant un courrier de Mme [V], conductrice d'autobus

des activités d'opérateur de réseaux : / (…) 4° Les activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, tramway, trolleybus, autobus

En quatrième lieu, il résulte de ce qui a été exposé au point précédent et alors même que le requérant disposerait d’un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de conducteur d’autobus depuis

collectif urbain de personnes ; - elle a, par délibération du 27 juin 2016, décidé dans le cadre de son programme " Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte " (TEPCV), l'acquisition d'autobus

éventuellement du contrôle ' des voitures, de la distribution des billets, de l'enregistrement et de la livraison des bagages et messageries; a autorité sur le personnel d'exploitation et le personnel roulant autobus

, bénéficiera d'une bonne desserte routière, en dépit de quelques difficultés concernant l'augmentation possible du trafic dans cette zone ; que le nouvel équipement sera desservi par trois lignes d'autobus

A... démontrer la réalité de ce grief, l'employeur verse aux débats un relevé des heures de passage aux divers arrêts situés sur la ligne 2 suivie par l'autobus ayant effectué la course 1407 du 13 janvier

poursuivre ses activités au sein de la société X..., défini les activités qui lui étaient interdites comme étant l'activité de création graphique ou de réalisation portant sur la décoration d'autocars, d'autobus