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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2202370_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202153_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Desingly, représentant la commune de Blagny. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202398_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Vincent Torrente, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 février 2023.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201822_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2022. Le rapporteur, signé P.H.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101811_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Vincent Torrente, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 février 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102026_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023. Le rapporteur, C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400353_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
. ; - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Viard, représentant la commune de Bazancourt. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402102_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Rifflard, conseiller, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300123_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023.
Source officielleJuge unique - 2ème chambre
DTA_2300139_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - et les observations de Me Dargent, représentant Mme C, et de Me Ancelet, représentant la préfète de l'Aube
Source officielle2ème chambre
DTA_2300247_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Sainte-Thérèse représentant la régie du SDDEA. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300761_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300087_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Olivier Nizet, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2023. La rapporteure, S.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
66a2a4cc6b28f3ce99fa7c8d
22 juillet 2024
22 juillet 2024
DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 06 mai 2024 Minute n° 24/665 N° RG 23/02239 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDCHW Le CCC : dossier FE : Me Laurence HUBERT Me Morgane LAMBRET
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6690c7450d808eb34e45553c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le 17 septembre 2015, lors d'une réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) au centre Oscar Lambret après bilan radiologique, l'équipe médicale concluait à une lésion du col utérin de 6 centimètres
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6a17d411cdc6046d4731332c
27 mai 2026
27 mai 2026
civile, l'affaire a été débattue le 07 avril 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ludovic JARIEL, président de chambre, chargé du rapport et Madame Agnès LAMBRET
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865a9
14 novembre 2002
14 novembre 2002
.: Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller PRONONCE: à l'audience publique du 14 Novembre 2002 par Madame Anne VIDAL, Conseiller assisté par
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef3e
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Au dernier état de la relation de travail, il occupait le poste de lamineur.
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef44
8 septembre 2022
8 septembre 2022
EXPOSÉ DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 22 mai 1987, [D] [I] (le salarié) a été embauché en qualité d'aide-lamineur par la société Cegedur Pechiney devenue Eurofoil France
Source officielleChambre Sociale
631ade52f575634f1371ef4a
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[R] [O] (le salarié) a été embauché en qualité d'aide-lamineur par la société Cegedur Pechiney devenue Eurofoil France (la société), spécialisée dans la fabrication de bobines de feuilles d'aluminium.
Source officiellePage 42 sur 53