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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés Cabinet 4
68f28ac3e97b8c18299580ac
10 octobre 2025
10 octobre 2025
CHRISTELLE B dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Sophie BORODA, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00214
4 mars 2014
4 mars 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils pour la société Christal Cheminées et M.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2200792_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Il s'ensuit que la requête de la SCI Christal est devenue sans objet, de sorte qu'il n'y a plus lieu d'y statuer.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ea
19 mars 2012
19 mars 2012
APPELANTE : Mme Christel Monique Aline X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f5
11 juillet 2011
11 juillet 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 11 Juillet 2011 APPELANTE : Mme Christelle X...
Source officiellechambre 1-11
69d56b0acdc6046d4771fd8b
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[Q] [L] et Mme [N] [M] [C], assistés de Mme Christèle Charpiot, Greffier. La minute du jugement est signée par M. Bertrand Guillot, président du délibéré et par Mme Christèle Charpiot, greffier.
Source officielle3e chambre civile
68e89647f14914fb075ebd4b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 22/04970 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PR6V ORDONNANCE N° APPELANTS : Mme [R] [L] épouse [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Christel
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6706c4daf1d01e3c86ef682a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
APRIL Grosse délivrée le à Avocats : Me Christèle BADETS-PEAN la SELARL DESCRIAUX AVOCATS LEGAL AECG I CETA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officielleREFERE
68a8df02d71c382e8b5dac46
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Olivier BERTRAND 10 - Me Christelle FOURNIER-PIEUCHOT 43 Grosse délivrée à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité 5] TRIBUNAL
Source officielleChambre du Conseil
68643afb0bb2f8a66ca646d7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS —===ooo§ooo===--- JUGEMENT D'ADOPTION [Localité 6] La Chambre du Conseil en matière gracieuse du Tribunal Judiciaire de PONTOISE, assistée de Christelle
Source officielleChambre civile 1-2
677e149426e046654dc50c7b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1124000167 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 28 Juin 2024 Appelant : Monsieur [B] [N], représentant : Me Christelle
Source officielleChambre 10 cab 10 J
65b161a4b9f94e984650b57f
15 janvier 2024
15 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 J N° RG 19/02166 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TXQF Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Christelle BEULAIGNE de l’AARPI B&
Source officielleciv2
61372304cd58014677404622
18 mars 1998
18 mars 1998
Préfecture de Police, Direction de la police générale, 8e bureau, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 janvier 1997 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de Mlle Christelle
Source officielle2ème Chambre
635236dd8c924eadffcc488c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Francis MARTIN, président de chambre, qui a fait le rapport Madame Nathalie ABEL, conseiller, Madame Fabienne GIRARDOT, conseiller, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle
Source officielleRétentions
668397ee8da90185712ea431
1 juillet 2024
1 juillet 2024
rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence suite à la demande de Monsieur le Préfet de l'Hérault assisté de Maître Christelle
Source officielle10ème chambre
DTA_2309153_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
d'un recours administratif préalable obligatoire formé contre la décision du 15 mars 2023 de l'ambassade de France au Bénin, refusant de délivrer un visa de long séjour à son enfant allégué, Houéfa Christelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10821
6 juillet 2017
6 juillet 2017
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Christelle
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1994:61
23 février 1994
23 février 1994
. # Christel Schmidt tegen Spar- und Leihkasse der früheren Ämter Bordesholm, Kiel und Cronshagen. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Landesarbeitsgericht Schleswig-Holstein - Duitsland. # Behoud
Source officielleServ. contentieux social
662beb25e266e89ef1181f4c
11 avril 2024
11 avril 2024
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Nébil SELIM et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleChambre des référés
69ddc9fbcdc6046d4729f0ac
13 avril 2026
13 avril 2026
HENRY Greffière de la mise à disposition : Christelle HENRY PROCÉDURE - Requête en Autres demandes relatives à la procédure de saisie immobilière (78E) - Sans procédure particulière Par assignation
Source officiellePage 43 sur 494