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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2403604_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de l’Etat le versement à Me Clément de la somme réclamée de 800 euros.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00383_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e704
24 octobre 2011
24 octobre 2011
De cette union sont issus trois enfants : Laurane née le 16 janvier 1995 Clémence née le 28 février 1997 Pauline née le 13 novembre 2003.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2209962_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément d'Armont, avocat de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1804582_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 août 2018 par lequel le maire de Roquefort-les-Pins a délivré un permis de construire à la société civile immobilière (SCI) Clematis
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403990_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f1a
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Trois enfants sont issus de cette union : - Clément, né le 27 janvier 1996, - Camille, née le 30 novembre 2001, - Jeanne, née le 13 avril 2006.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2501213_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Il soutient que les documents sollicités ont été communiqués à la société Cleanis.
Source officielleChambre 1
697bc980cdc6046d472b6ffd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] AFFAIRE N° RG 25/00072 N° Portalis DBWX-W-B7J-DIYR AFFAIRE : [T] [G] C/ [X] [B] [H] [M] Composition : Xavier BAISLE, Président Clémence GARIN, Greffière APPEL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67002d55c34eb4cc8577bec6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 24/00160 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YUEE N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [B] [P], [Y] [P]-[E] C/ [L] [U] Copie délivrée le : à Avocats : Maître Clément
Source officielle4ème chambre
DTA_2511132_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2515163_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2601113_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Clément, président-rapporteur, et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448799.20211104
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de M. G et de Mme B.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101172
19 novembre 2008
19 novembre 2008
suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 18 octobre 2005) d'avoir fixé la résidence de ses deux enfants, Clément
Source officielleciv1
61372531cd5801467741bc0d
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Clément B... ; que saisi d'une demande de partage judiciaire des biens de la succession, le tribunal de grande instance a notamment dit qu'une donation du 25 novembre 1995 de A...
Source officielleciv3
613720cdcd580146773ee853
26 octobre 1988
26 octobre 1988
Sodini, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Paulot, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la SNC Clément et compagnie, de la
Source officiellesoc
613723fdcd58014677410d35
27 novembre 2002
27 novembre 2002
Code du travail, ensemble l'article 1134 du Code civil ; Attendu que Mme X... a été embauchée le 15 mai 1996 par la société Les Maisons de Stephanie, aux droits de laquelle a succédé la société Clément
Source officielle4ème chambre
DTA_2408808_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Clément, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle4ème chambre
DTA_2408840_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Clément, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
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