James X... des trop payés envers la SARL Jacques Y... , mais le mélange de ses fonctions, puisqu'il était à la fois architecte et gérant de la SARL Jacques Y... , l'a empêché de remplir correctement

À compter du 30 juin 2001, Monsieur [F] [H] est devenu gérant de ladite société.

Aziz X..., gérant de la SARL Sainte-Marie a promis de vendre avec garantie de passif à M.

Demandeurs, tous deux gérants de la société SARL CK REFRIGERATION, ET SARL CK REFRIGERATION (SARL) [Adresse 3] Défenderesse Qu'à la date du 05/07/2024, M [B] [A], gérant de la société SARL CK REFRIGERATION

[A] [O], ancien gérant de la société [O] Projection pour voir engager sa responsabilité personnelle pour faute séparable de ses fonctions. Les deux affaires ont été jointes.

jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la Mutuelle des travailleurs non salariés (la mutuelle) et la Caisse régionale des artisans et commerçants d'Aquitaine (la caisse) ont réclamé à Mme X..., gérante

Philippe Y..., gérant de la SARL Hall nautique s'est porté caution du paiement du stock de marchandises ; que la société anonyme Hall nautique ayant été mise en liquidation des biens, son syndic a assigné

Exposé des faits et procédure : [B] [C] et [P] [W] sont gérants de deux Sarlu holdings, respectivement la Sarl Holding Key et la Sarl Niute, lesquelles détiennent à parts égales l'ensemble des parts

; que lors de la perquisition réalisée dans les locaux de la société Promatex par les services de police, Alain Y..., entendu par procès-verbal, a reconnu exercer de fait la fonction de gérant de la SARL

propres à faire cesser ces agissements frauduleux, ce qui n'a pas été le cas ; "qu'il résulte des éléments soumis à l'appréciation de la Cour la preuve qu'Hacène X..., investi en sa qualité de co-gérant

directeur régional de la région Ouest-Bretagne ; que, par la suite, tout en restant salarié de IPA, il a exercé plusieurs mandats sociaux dans le cadre de cette société et de plusieurs de ses filiales (gérant

Sur les fautes invoquées à l'encontre de Monsieur O... en sa qualité de gérant de la SARL PYRENE FINANCE CONSEIL à l'encontre de Mesdames H... et N....

cotisant) a été affilié à la caisse du régime social des indépendants de Bretagne (la caisse), aux droits de laquelle vient l'URSSAF de Bretagne, du 18 octobre 2004 au 30 novembre 2017, en qualité de gérant

ATCI (ACTION TECHNIQUE COMMERCIALE INDUSTRIELLE) ; Vu la requête en date du 03/05/2024, présentée par la SCP, [W] avocats à MONTPELLIER pour le compte de Monsieur, [T], [V], [F], gérant de la SARL ATCI

[F] ès qualités de représentant légal et de gérant de la SARL [F] INC de sa demande de condamnation, - condamné M.

ABC CONSTRUCTION à restituer le prix de vente, après déduction du coût des matériaux et du coût de la main d'oeuvre ; AVANT DIRE DROIT, sur la détermination du montant des sommes à restituer par la SARL

La S.A. d’H.L.M ERIGERE, société anonyme [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Emmanuel NOMMICK, avocat au barreau de PARIS - #C1647 DÉFENDEUR Monsieur [Y] [V], pris es qualité de gérant

est locataire de la SCI, que le gérant de la SARL est associé dans la SCI et détient 50 % de son capital, qu'en raison de la situation financière de la SARL, il est peu probable que le loyer soit payé

A chaque fois, le gérant de la SARL Le NICET confirme qu'il était bien présent. Après ces deux tentatives, le colis a été déposé en point relais.

Z..., gérant de la SARL Au Pain d'Antibes ainsi qu'aux époux X..., gérants successifs de la SARL Colombia, propriétaires des lieux, et également bénéficiaires des travaux ; que la clause d'accession figurant